le déclin du ppe de la légalité des délits et des peines

bjr tlm, j'ai eu une dissertation a faire sur "le déclin du ppe de la légalité des délits et des peines"
j'aurai voulu votre avis sur mon plan
euh soyez sympa sur les titres ya rien de définitif c juste pr donner une idée

ET SVP LISEZ MOIIIII
en faite j'ai un soucis ac mon I- B et mon II - A j'ai peur que ca recoupe trop et j'ai l'impression d'oublier qqch d'important.

I - Un affaiblissement perceptible du principe de la légalité

A- du principe de la légalité au principe de la textualité
en faite ds cette sous partie je voudrais expliquer l'évolution ac les décrets-lois sous la 3è et 4è Rép et puis le changement ac la Const de 1958 dc jpense détailler la dessus et parler aussi des csq de la constitutionnalisation et de l'internationalisation du DP

B- un retour du juge qui partcipe au déclin

ici je voudrais dire qu'il y a un retour du pouvoir d'intérprétation pour le juge, qu'à la base ac Beccaria le ppe avait pour but d'éviter l'arbitraire et aucun pouvoir d' interprétation n''était laissé au juge,.
dire qu'il y a plus de pouvoir d'intérerpétation pour le juge grace a la personnalisation des sanctions, a la prolifération de texte , ainsi que le fai que le législateur fixe des peines assez élevés et en appel a la clémence du juge ect


II -

A- Une démission législative a la base du déclin

- recours aux ordonnances, renvoi, généralité, peu de definition , le légsilateur se décharge sur le réglement,
et la c le pbm je peux détailler ces notions mais à part ca j'ai pas gd chose à rajouter, et sachant que c censé etre une partie importante..soucis!


B- un principe qui deumeure malgré tout fondamental
là je veux dire qu'il est toujours affirmé ds de nombreux traité internationaux, qu'on veille tjs à son respect, qu'il est réaffirmé ds le code pénal de 94, et je sais pas s'il faut le mettre ici mais je voulais aussi dire que meme si la const de 58 confie le domaine des contraventions au réglement c tjs encadré par la loi puisqu'ils doivent choisir les sanctions ds une liste fixée par la loi , que c la loi qui fixe le plafond des peines contraventionnelles ect


pour ce dernier point je sais pas si je dois le dire la
et pour le reste je sais que c pas très bien réparti
peut etre que je devrais inverser mon IB et IIA ou les fusionner??
mais je vois pas quoi faire comme autre partie sinon
si vous aviez des idées elles serait VRAIMENT les bienvenues!
merci bcp, bon courage et bon week![/b]