le domicile et la résidence

bonjour , j'espère que vous allez bien . je suis en l1 et j'aimerai savoir comment pourrais-je bâtir un plan avec un sujet comme : comparez le domicile et la résidence



Dernière modification : 23/06/2023 - par Isidore Beautrelet

Bonjour joryLory,
Si ce n'est par un plan d'idees en invoquant les notions de domicile et de residence a travers les regles de competences territoriales des juridictions nationales, europeennes et internationales en droit judiciaire prive compare. Tout on en discutant pourquoi pas les limites de chaque modele que ce soit des pays anglo-saxans ou des pays germano-romais et de leur contexte historique.
Ensuite, en invoquant les merites des regles de calculs territoriales de l'assiete fiscale de l'IR ou de l'ancienne IS en droit fiscal pour le bon fonctionnement de l'Etat percepteur. Voire d'invoquer les regles de perquisitions penales du domicile ou de la residence principale en faisant la distinction critique avec la notion de residence secondaire. J'avoues que je ne sais vraiment pas comment faire.
Tout depend de la matiere etudiee.
Bien cordialement a vous. Dernière modification : 22/06/2023 - par E

Bonjour JoryLory,

Je reprends ici ceux qui a déjà été dits:

Avec des recherches sur un plan d'idées, vous devrez vous en sortir très facilement.

Quelques éléments de connaissances clés à développer en les justifiants par des recherches de doctrine juridique sur les bases de données des revues juridiques.

1) Invoquer non pas les limites mais des caractéristiques clés des notions de domicile et de résidence a travers les conflits entre règles de compétences territoriales des juridictions nationales, européennes et internationales applicables en France métropolitaine et d'outre-mer.

Ou bien même des modèles de compétences territoriales des juridictions des pays de culture anglo-saxonne ou romano germanique et les replacer dans leurs contexte historique de l'évolution de leur philosophie des idées politiques.

2) Développer vos propos en les rattachant notamment aux règles extraterritoriales d'application du pétrodollars et vérifier s'ils rentrent en coïncidences avec un quelconque critère de nationalité ou de domicile ou de résidence principale du défendeur à l'action en justice.

3) Ou même en cas de génocide comme le génocide arménien en 1918, les critères du champs des règles d'application de la compétence territoriale de la Cour pénale internationale en rapport avec ces critères là.

4) Ensuite, en invoquant les mérites des règles de calcul territoriales de l'assiette fiscale de l'IR ou de l'ancienne IS, aujourd'hui l'impôt sur la fortune immobilière ou de la collecte des impôts locaux comme la taxe foncière et les critères de domicile et de résidence principale et secondaire en droit fiscal sont les bienvenues pour illustrer notamment le bon fonctionnement de l'Etat percepteur .

5) Voire d'invoquer les règles de perquisitions pénales du domicile ou à la résidence principale ou secondaire par le ministère public.

6) Ou même du lieu du dépôt des registres de l'état civil en droit de la famille.

Mais j'avoues que je ne sais pas vraiment si je répond complétement à votre question.

Bien sincèrement a vous.

Bonjour

Je remercie E et Fersi pour leur intervention

Toutefois je rappelle à Jorylory l'article 7 de notre charte


Nous ne sommes en aucun là pour faire le travail à votre place !

Dès lors, nous ne répondrons à vos questions que si vous démontrez que vous avez un minimum travaillé. Pour cela nous exigeons au minimum un plan détaillé et une problématique, ou à défaut un début de raisonnement avant d’envisager de vous conseiller.

Vous mâcher complètement le travail ne serait pas un service à vous rendre de toute façon.

Et une fois le résultat obtenu, il serait courtois de nous informer de la suite de votre devoir . (pensez que quelqu’un d’autre peut avoir le même sujet par la suite).



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Bonjour,

Déjà il faudra avoir un plan d'idées en mettant en avant les notions du domicile et de la résidence, assurez-vous de fournir des exemples concrets pour illustrer vos propos et de citer les sources. Bien à vous