Le droit administratif est-il un droit original?

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Bonsoir à tous,

J'ai un sujet de dissertation à traiter en droit administratif et j'aimerais avoir vos avis concernant mon idée de plan.

Le sujet pose la problématique suivante: Le droit administratif est-il un droit original?

I/ L'originalité du droit administratif justifiée

A/ Le particularisme des règles du droit administratif

B/ Une autonomie juridictionnelle dans la protection de l'intérêt général

II/ La relativisation de l'originalité du droit administratif

A/ Des solutions prises au droit privé

B/ La soumission de l'administration à un corpus de règles communes au droit administratif et à la sphère du droit privé

Merci d'avance.

Bien à vous,

Marie

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Yann Modérateur

Avec un tel sujet, un plan dissemblances/ressemblances manque d'originalité, mais est parfaitement adapté. Donc ton plan est cohérent avec le thème abordé.

Toutefois un plan répond à une problématique, il serait donc intéressant que tu nous donnes aussi ta problématique.

Retravaille peut-être aussi les formulations de tes titres. Tu sous entends que le droit administratif s'inspire du droit privé, mais n'est-ce pas l'inverse? Il serait plus juste d'indiquer qu'ils se rejoignent sans réellement dire que l'un "copie" sur l'autre.

Ton IA pourrait à lui seul traiter une bonne partie du sujet. Je le mettrai en IB à ta place et formulerai le titre autrement.
Tel que je comprends ton plan ça donne IA les règles appliquées sont différentes, IB les juridictions compétentes sont différentes. Il me semble préférable d'inverser les deux.

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Bonsoir,

Merci d'avoir pris en considération mon message.

En réponse:

Voici ma problématique: Le droit administratif est-il un droit original différent du droit civil?

Pour les titres de mes parties j'ai essayé de faire mieux mais j'ai bien peur que ce ne soit pas le cas:

I/ L'originalité du droit administratif marquée par son autonomie

A/ Une autonomie juridictionnelle dans la protection de l'intérêt général

B/ Une autonomie dans les règles appliquées différentes de celles du droit privé

II/ La relativisation de l'originalité du droit administratif posée par des règles communes au droit privé

A/ Des règles appliquées similaires au droit privé

B/ La soumission du droit administratif à un corpus de règles communes au droit privé

Concernant le fait que vous me disiez " Tu sous entends que le droit administratif s'inspire du droit privé, mais n'est-ce pas l'inverse? Il serait plus juste d'indiquer qu'ils se rejoignent sans réellement dire que l'un "copie" sur l'autre", je suis un peu perdue parce-que notre professeur nous a dit dans son cours que lorsque l'action administrative ne se présente pas de façon différente de celle des particuliers le juge administratif appliquera des règles similaires au droit privé. Autrement dit que l'autonomie du droit administratif est une possibilité qu'à le juge de dégager des règles différentes si la situation l'exige. Donc le juge aurait deux possibilités: la 1ere étant de dégager une règle qui reprend la règle du droit privé. et la 2eme étant que le juge administratif peut appliquer directement les textes de droit privé.

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Yann Modérateur

Le juge administratif s'inspire également en grande partie du droit international. Ce droit est-il privé ou public?
Quelle influence a également le droit pénal sur le droit administratif? (Car le droit pénal est également un droit autonome, ni réellement privé, ni réellement public).

Donc se cantonner à opposer droit administratif et droit privé au sens droit civil risque d'être réducteur.

C'est pourquoi je partirais plutôt sur une problématique du type:
- Dans quelle mesure le droit administratif est un droit original?
- Quels éléments du droit administratif fondent son originalité?
- Le droit administratif est il réellement atypique?

Pour le plan, il faut garder à l'esprit deux choses valables pour toutes les dissertations. Le coeur du devoir sera la partie IB et IIA, c'est toujours là qu'on met les arguments importants et les idées fortes. Ensuite, il est généralement préférable de mettre en II la thèse que l'on soutien.

Articule donc ton plan selon ton point de vue en gardant ceci à l'esprit. Si tu penses que le droit administratif a des particularités qui lui sont propres, mais que bon finalement pas tant que ça tu peux laisser ton plan actuel. Si tu penses que le droit administratif rejoint d'autres droits, mais qu'il est quand même à mettre à part essaye d'inverser tes parties.
Mais surtout veille à rester en cohérence avec ta problématique.

Mais ce n'est bien entendu que mon avis.

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Puis-je vous soumettre mon devoir pour avoir votre avis? Je ne sais pas si le site m'y autorise mais je suis consciente que vous ne pourrez pas le corriger et me dire si il est correct ou pas. J'aimerais juste que vous me disiez si mes idées sont cohérentes et si je ne suis pas hors sujet.