Bonsoir.
Je sollicite votre aide, car je coince un peu sur une dissertation en droit des obligations intitulée "Le formalisme facilite-t-il la preuve ?".
J'ai commencé à délimiter le sujet et tenter d'en trouver l'intérêt. J'ai trouvé deux grandes parties mais je n'arrive plus à trouver quoi mettre à l'intérieur... Pouvez-vous me donner quelques pistes s'il vous plait ? Et me dire si je pars bien d'ailleurs ?
Problématique: "Peut-on prouvé plus facilement la validité d'un contrat s'il est formalisé ?"
I) Le formalisme d'un acte juridique: un principe à l'appui de la preuve
A)???
B) ???
II) Le formalisme d'un acte juridique: un principe allant parfois à l'encontre de la preuve
A)???
B)???
Merci !
Bonsoir,
Pas mal comme plan, mais euh... le "formalisme" en droit des contrats, c'est quoi exactement, pour vous ?
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L'ensemble des éléments qui font toute l'authenticité de l'acte juridique, non ?
Vous avez quelques pistes à m'indiquer pour les sous parties ?
Bonjour,
L'ensemble des éléments qui font toute l'authenticité de l'acte juridique, non ?
Oui, admettons, mais ça reste un peu vague.
Vous avez quelques pistes à m'indiquer pour les sous parties ?
Ben, en principe, selon la charte du forum, c'est à vous à les proposer.
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