Le juge et le droit

Voici une petite dissertation que j'ai à rédiger.

Le thème est le suivant : "Le juge et la création du droit"


Pour mon introduction je vais rapidement brosser la peur historique que le judiciaire ne s'oppose au législatif, l'évolution du rôle du juge.

Pour ma problématique : Le juge est-il autorisé à créer du droit, dans quel cas est-il amené à avoir une action normative et peut-on parler d'un législateur supplétif?

Assez vaste la problématique pour un grand I et II je sais ...

Pour mon plan voilà ce que j'ai pour le moment dégagé (c'est la troisième version du plan d'origine).

I - L'interdiction faite au juge de créer la loi (Art.5 C.c)
(Ici je vais rapidement aborder l'interdiction poser par l'article 5 du Code civil pour faire ensuite le lien avec mes A-B)

A)- La peur que le judiciaire ne s'oppose au législatif

Je vais ici développer l'historique peur du législateur de ne se voir opposer un droit créer par le pouvoir judiciaire, le sujet n'ayant pas de limitation de temps je vais opérer une explication historique de l'interdiction de juger faite au juge.
B)- Le rôle du juge

II- La possibilité pour le juge de créer du droit

Je vais ici aborder en diagonale les cas où le juge va être amené à créer du droit.

A)- L'obligation de juger (Art.4 C.c)

Je vais aborder ici l'interdiction du déni de justice, peu importe l'obscurité ou le silence du texte sur la situation jugée ce qui implique donc que le juge va devoir tenir un rôle législatif pour répondre à l'obligation de juger.

B)- L'interprétation et l'application de la loi

Je vais ici faire le lien avec l'Art 4 du C.c en expliquant le rôle supposer supplétif du juge en matière de législation dans le cas de l'interprétation de la loi ou de l'application de cette dernière en m'appuyant notamment sur le fait que même si la norme n'est ni imprécise ni obscure elle peut être totalement absurde ce qui va donc obliger le juge à justifier sa décision par les décisions prises par ses pairs avant l'instance en cours ce qui peut faire du juge un législateur supplétif.

Vos avis ;) ?

Bonne journée à vous.

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Bonjour

Il faut retravailler ta problématique. Je pense que tu peux te contenter de "Le juge est-il autorisé à créer du droit", ce qui colle parfaitement avec ton plan "principe/exception".

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Merci du retour.

Je vais simplifier la problématique, je me disais aussi que je m'eparpillais un peu trop avec...

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