Le poids des mots (maux)

Bonsoir,

Les premier travaux dirigés tombent et il faut essayer d'enlever la rouille accumulée durant l'été.

Voici mon problème :

Je suis en ce moment sur la résolution d'un cas pratique en droit des société cependant je bute sur une question (principalemnt la compréhension de celle-ci)
Je ne veux pas vous ecrire l'énoncé en entier juste vous résumez celui ci et vous posez cette question (les affairistespuis je dire pourront peut être m'aider sur cette question au premier abord facile)

Un futur commerçant souhaite reprendre un fonds de commerce pour vendre ses produits.

Celui-ci obtiendra donc la qualité de commerçant / Voivi la question :

1. Quelles sont les principales prérogatives du commerçant, tenant à sa qualité de commerçant ?


J'ai essayé de réfléhir sur plusieurs éléments (tenue de comptabilité, RCS, ) ou même sur la capacité et les incompatibilités et interdictions mais je ne suis pas satisafait.

J'imagine que ces prérogatives sont en lien directe avec la cession du fonds ?


Merci pour vos eclaircissements ^^

Tu as plus pensé à ses obligations qu'à ses prérogatives on dirait. La qualité de commerçant confère certains droits, certains avantages, par rapport aux actes conclus, mais aussi par rapport au fonds de commerce et au bail commercial... est-ce que ça t'aiguille un peu ?

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Je te remercie de ces elaircissemenents cependant j'avoue ne pa arriver à délimité ces prérogatives.

Aurais tu un site ou quelques indications pour m'y aider

Si je vais dans ce sens je peux donc dire que la faculté d'être jugé par un tribunal de commerce, la liberté probatoire, la possibilité de laisser son fonds en gérance, le traitement particulier qui est fait au silence qui vaut acceptation, la réfaction etc tous ses éléments seraient donc des prérogatives du commerçant ? (ou j'ai complètement faux )


Merci ^^

Juste une petite confirmation que je suis sur la bonne piste, avant la remise de mon devoir, me ferais vraiment plaisir.


Merci en tous cas pour ces conseils

Je n'avais pas vu le message Oui, tu es sur la bonne piste dans ce que tu as cité, ce sont des prérogatives rattachées à la qualité de commerçant.

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*