Bonjour à tous les juristes,
J'ai un td à rendre pour la semaine prochaine qui me donne beaucoup de fil à retordre alors je me suis dit que votre aide me serait très utile !
Le sujet est le suivant : le pouvoir de révision est-il souverain sous la Veme république?
Je suis partie avec un plan I- pouvoir constituant
II - Pouvoir référendaire
Mais je trouve mon raisonnement vraiment mauvais...
Merci d'avance pour votre aide
Quelles sont les idées que tu souhaites mettre dans ces parties ?
Parce que là les titres ne nous avancent pas beaucoup quant à ton raisonnement...
Je pense qu'il faut déterminer qui exerce le pouvoir de révision, le peuple souverain directement, ou les élus (procédure du président et parlement)et dans ce cas critiquer, débattre.
Il faudrait sans doute aussi parler des limites de la procédure de révision (forme républicaine, art 89).
Mais sinon je suis aussi perdu que toi
Du coup j'ai eu la correction hier et en gros il fallait parler majoritairement du pouvoir constituant originaire
En admettant un encadrement redtrictif du pouvoir mais également affranchi de tout contrôle...
La galère !
Pourquoi parler du pouvoir originaire alors qu'on parle ici du pouvoir de révision ?