bonjour bonjour,
j'ai un petit souci bizarre, j'ai un commentaire d'arrêt à faire sur l'arrêt de la CEDH "Hauschildt contre le Danemark" avec pour thème principal le principe d'impartialité des juges, j'ai ma problématique, mon plan mais pas de II-B, j'ai fait mon commentaire, je pensais que le B allé venir automatiquement, logiquement et la j'ai fini et toujours rien!! c'est grave docteur??!!
alors voila mon plan :
I- un principe fondamental : le principe d'ipartialité des juges.
A. deux appréciations du principe à mettre en oeuvre : une objective et une subjective.
B. le système Danois : une procédure antérieure au procés, bien distincte de ce dernier.
II- principe d'impartialité que la CEDH tient à garantir.
A. la violation de l'article 6§1 caractérisée en l'espèce.
B. ????
si quelqu'un a une idée...
merci d'avance.
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Carpe diem...