Le rôle actif des choses inertes

Bonjour à tous,

Je dois réaliser une dissertation sur le sujet du rôle actif des choses inertes dans le cadre du cours sur la responsabilité civile du semestre 4.

Cependant, je cherche une problématique et un plan depuis maintenant 2 jours, je commence vraiment à m'agacer alors que je suis d'habitude assez patient dans mon travail.

J'ai des idées: tout d'abord,il est évident qu'il faut rattacher le sujet au régime général de responsabilité du fait des choses. Ensuite, je le restreints aux seules choses inertes, puis à leur rôle actif à travers leur intervention dans le dommage et leur éventuelle anormalité. Enfin, pour préciser encore un peu plus, je sais qu'il faudra faire référence à la qualité de gardien de la chose inerte et à la charge de la preuve qui incombe à la victime; ou encore opérer une distinction entre la chose inerte ayant été en contact avec le siège du dommage ou non.

S'agissant de la problématique, est-ce qu'une question du type "Dans quelle mesure le gardien d'une chose inerte peut-il voir sa responsabilité civile engagée? conviendrait? Je pense néanmoins que les termes "rôle actif" devraient apparaître dans la problématique.

Par rapport au plan, j'imaginais:

I) La nécessaire démonstration de l'anormalité de la chose inerte en l'absence de contact avec la victime du dommage


II)le simple rôle causal de la chose inerte comme définition adéquate du rôle actif en présence d'un contact

Je n'ai pas encore réfléchi à mes sous-parties, mais il conviendrait de me dire dès maintenant si je suis à côté de la plaque ou non !

D'avance merci.

Bonjour, je reposte un message pour faire part de mes avancées, j'ai tout changé, de la problématique au plan car j'avais commis une grossière erreur sur une distinction entre chose inerte ayant été au contact ou non du siège du dommage.

Malgré tout, je reste peu inspiré, notamment sur les sous-parties...

Problématique: quelle est la place du rôle actif de la chose dans la responsabilité du fait des choses inertes?

I) La nécessaire existence du rôle actif de la chose inerte

A) L'indispensable anormalité de la chose inerte dans la caractérisation du rôle actif

B) L'important lien causal entre l'anormalité de la chose inerte et le dommage causé


II) L'exigence nuancée de la démonstration du rôle actif de la chose inerte

A) Une traditionnelle absence de présomption du rôle actif de la chose inerte

B) Une remise en cause de la charge de la preuve du rôle actif de la chose inerte

Merci encore !

Alors, tu a eu une bonne note?

Si tu le veux, tu peux m'envoyer ton devoir que je jette un coup d'oeil dessus.

Je suis prof de Français en lycée et j'ai longtemps fait du droit en tant que juriste en entreprise.

Cordialement

Bonjour,
Tout d'abord tes titres me sembles impeccables au niveau de la forme, mais assez flou au niveau du fond.
En effet, il faut faire attention a ne viser qu'un "problème" par partie et notamment par sous-partie, les tiennent me paraissent propices a la divagation...


Qu'as tu décider de mettre dans tes sous parties précisément?


Le rôle actif de la chose inerte n'est certes pas le sujet le plus facile a traité en dissertation, mais il y a un tel flux de jurisprudence et de doctrines à ce sujet que cela devient assez simple lorsque le travail de recherche et de préparation est correctement réalisé.

Quels outils de documentation utilise-tu? Quels sont tes supports de recherches?

Je peut te donner quelques références doctrinales et jurisprudentielles en cas de besoin.

dans l'attente de ta réponse

Et surtout, courage!!

Si tu le veux, tu peux m'envoyer ton devoir que je jette un coup d'oeil dessus.

Je suis prof de Français en lycée et j'ai longtemps fait du droit en tant que juriste en entreprise.

Cordialement

Pour un prof de Français, en voilà des fautes d'orthographes et de grammaires!

Bonjour,

J'ai pris en compte la réponse de MisterAssas afin de préciser un peu mon plan:

I) La nécessaire caractérisation du rôle actif de la chose inerte

A) le critère traditionnel de l'anormalité de la chose inerte

B) La possible remise en cause de l'anormalité dans la causalité de la chose inerte


II) la juste exigence de la démonstration du rôle actif de la chose inerte

A) L'absence classique de présomption du rôle actif de la chose inerte

B) l'affirmation récente d'une présomption de rôle actif de la chose inerte au contact du siège du dommage


Je me demande si je devrais parler du gardien et de son identité ou si cela serait hors-sujet...

Merci pour vos réponse.

Re-bonjour,

J'ai continué à peaufiner mon plan car la partie II)B) était pour moi trop "fragile", et surtout intimement liée à la partie I)B), ce qui est très dangereux.


Je pense que j'ai enfin trouvé un plan cohérent:

I) La nécessaire caractérisation du rôle actif de la chose inerte

A) Le critère traditionnel de l'anormalité de la chose inerte dans son rôle actif

B) Une possible remise en cause de l'anormalité dans le rôle actif de la chose inerte


II)La nécessaire démonstration du rôle actif de la chose inerte

A) Une absence de présomption du rôle actif de la chose inerte

B) L'indispensable rôle actif de la chose inerte dans la responsabilité du gardien


Pour ceux qui se demanderaient pourquoi je passe plusieurs jours sur un simple plan de dissertation: il s'agit d'une dissertation dite "majeure" qui doit comprendre entre 4000 et 6000 mots. En clair, un mauvais plan entrainerait un travail de plusieurs jours d'autant plus mauvais car long.

Mais je n'ai plus énormément de temps, je compte maintenant rédiger même si des réponses parviendront ultérieurement. Ce sera une aide utile pour le prochain.

Merci encore.

Bonjour
Votre I et votre II se ressemble quand même beaucoup vous ne trouvez pas ?
question B) l'affirmation récente d'une présomption de rôle actif de la chose inerte au contact du siège du dommage
Vous mettez quoi là dedans ? Je m'interroge sur le terme récent
Que voulez vous démontrer exactement ?

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Bonjour,

Pour moi les termes "caractérisation" et "démonstration" sont (presque) sans rapport. D'un côté, je cherche à en dessiner les contours pour le définir, de l'autre je veux montrer l'importance de sa preuve (et donc de sa démonstration)... je ne pensais pas que cela pouvait entrainer une confusion.

Après, je pourrais peut-être glisser "définition" à la place de "caractérisation" et "preuve" à la place de "démonstration" j'en conviens.

Bonjour
Mais pour dessiner les contours du rôle actif , vous allez indiquer qu'il faut démontrer l'anormalité ou la dangerosité etc il va bien falloir que vous donniez des exemples et l'on rejoint donc la démonstration non ? Moi c'est quelque chose que j'aurais mis ensemble
Par ailleurs que mettez vous dans votre B sur l'affirmation récente d'une présomption du rôle actif de la chose inerte ? Vous voulez parler de la boite aux lettres ou du plot en béton ou d'autres choses ?

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Sujet résolu

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