Le rôle de la cour constitutionnelle

salut, il ne pas question de s inquieter. Pour traiter cette question de droit il faut avoir metriser la notion de la jurisprudence bref ....le role, se donne a partir des avis donnes par la cour suprême , le pour en cassation , role de l assemblée pleniere et celui de la chambre mixte . PROBLEMATIQUE : la cour suprême a pour mission de garantir l interpretation uniforme du droit ? Et c est là qu on parle du controle a posteriori et du controle dit a priori.

Bonjour,
Non, pas question de s'inquiéter, mais...

Cour constitutionnelle
...
Cour suprême
...
le pour en cassation

Vous parlez de droit français, là ?


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Bjr,
{Mode HS ON}
je viens de comprendre - > http://boutique.lexisnexis.fr/jcshop3/IDM/Introduction_au_.htm

Incidemment, c'est un sujet de débat que j'avais déjà proposé à une époque, dans un sens un peu différent...

"Quel serait le statut légal, au regard du droit international, de Martiens qui débarqueraient place de la Concorde vers 18h30, un jour de semaine, en plein embouteillage parisien ? Et qu'en plus, ils empalent leur soucoupe volante sur l'obélisque fraîchement rénové ?"
{Mode HS OFF}


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