Lecture décision CJUE

Bonjour (ou bonsoir) à tou.te.s,

Cette année, j'ai commencé le droit de l'Union européenne et j'ai choisi la matière droit de l'Union Européenne en TD (en plus de droit des obligations et droit administratif). Toutefois, j'éprouve de grandes difficultés à lire les décisions de justices rendues par la Cour de Justice de l'Union Européenne.

En effet, les décisions sont très longues, avec plusieurs "points". Je m'y perds souvent. Surtout que le texte fait toujours référence à des articles ou des jurisprudences antérieures. Les phrases des textes sont elles-mêmes très complexes.

J'ai essayé de retrouver les étapes faits, procédures, moyens des parties, solution rendues par la Cour. Mais même en ayant accompli ces étapes, je galère vraiment à saisir tout ce qu'elle veut dire.

Si vous avez quelques astuces ou conseils pour arriver à bien comprendre le texte d'une décision de la CJUE, je suis preneur.

Au plaisir de vous lire, Dernière modification : 31/10/2019 - par Isidore Beautrelet

Hello,

Les arrêts de la CJUE (et de la CEDH) sont assez impressionnants au début, mais on s'y habitue à force de les lire.

Comme tu l'as déjà vu, ils sont subdivisés en plusieurs parties. Cela permet de cibler ce que tu recherches: l'introduction sur la procédure et le droit applicable dans le pays concerné n'est pas forcément intéressant, donc tu peux passer aux questions de fond.

En général la CJUE divise les questions en plusieurs points (parfois elle reformule les questions des juridictions). Ensuite, à l'intérieur de ces points, elle rappelle systématiquement sa jurisprudence antérieure: cela permet de comprendre l'arrêt, et enfin elle formule sa réponse.

Dans tous les cas quand tu dois faire une lecture rapide, va directement au dispositif (la conclusion en gras). En général c'est un résumé des conclusions intermédiaires à chaque point.

Tu peux aussi regarder s'il y a un communiqué (c'est valable aussi pour la CEDH), souvent ils sont pas mal :)

Bon courage

Bonjour,

Merci pour vos conseils, ils m'ont l'air d'être très pertinents. Je vais essayer de m'y tenir pour la suite. J'espère que ça me rendra la compréhension des arrêts plus facile.