Bonjour à tous,
Je n'arrive pas à comprendre le raisonnement à adopter lorsque l'on doit établir les récompenses dans le cadre des actions.
Dans les manuels que j'ai pu trouver, seul un exercice traite le sujet et il n'est pas semblable à l'exercice que nous a donnés le prof.
Je souhaiterais exposer à ceux qui auront la gentillesse de lire ce casse tête l'énoncé ainsi que les élements de réponse fournis par le prof et mes conclusions personnnelles.
[u:38sayisp]Voici l'énoncé:[/u:38sayisp]
"Monsieur a recueilli dans la succession de son grand-père 50 actions.
La société décide d'augmenter son capital par souscription d'actions nouvelles à raison d'une nouvelle pour une ancienne. L'opération s'est faite sous les conditions suivantes: valeur nominale du titre: 15 €, prime d'émission: 7 €, droit préférentiel de souscription négociable à 3 €.
Il a souscrit 30 actions, a vendu 20 droits de souscription dont il a réinvesti le prix dans l'acquisition des actions nouvelles. Le surplus a été payé par la communauté. Aujourd'hui, il a 80 actions de cette société d'une valeur de 30 € l'unité."
[u:38sayisp]Eléments de réponse:[/u:38sayisp]
Tout d'abord, on peut commencer par dire que les actions en vertu de l'article 1405 sont propres. Une partie des actions nouvelles a été financé à l'aide de fonds propres retirés du prix de la vente des droits de souscription et le surplus a été payé par la communauté donc contribution partielle de la communauté donc application de l'article 1437.
Etant donné que Monsieur n'est pas un nouvel actionnaire, il n'a pas à acquitter la prime d'émission car il est déjà actionnaire, le coût de 15 + 7 = 22 € ne lui est pas imposé.
Ensuite, le coût total de l'acquisition est de : 15 (coût de l'action) x 30 (nombre d'actions acquises) = 450 €.
Le profit subsistant est de : 30 x 30 = 900 €.
La communauté a financé : 30 x (15 - 3) - (20 x 3) = 300 €.
Application de l'article 1469 alinéa 3 :
300 / 450 x 900 = 600 €.
Une récompense de 600 € est donc due à la communauté.
Je peine à comprendre le raisonnement.
D'abord, difficile de comprendre, même avec une définition de chaque terme, ce que signifie réellement le mécanisme des actions avec les droits de souscription, droits préférentiels ...
De plus, j'ai beau faire un effort intellectuel pour bien analyser le tout surtout en ce qui concerne "15 - 3" qui correspond aux droits préférentiels de souscription et "20 x 3" qui correspond à la valeur du droit préférentiel de souscription, je ne parviens pas à saisir le raisonnement.
Quelqu'un est-il est susceptible de m'expliquer ceci?
Par avance, merci et bonne journée!