Bonjour je suis étudiante en première année de droit et j'ai des difficultés avec l exposé que je dois préparer sur les cours souveraines de justice sous l'ancien régime ... Si quelqu'un pourrais m aider
Bonjour,
Merci de respecter la charte du forum:
7) Concernant les sujets de type devoir donné pour la fac. Nous ne sommes en aucun là pour faire le travail à votre place ! Dès lors, nous ne répondrons à vos questions que si vous montrez que vous avez un minimum travaillé. Pour cela nous exigeons au minimum un plan détaillé et une problématique de votre part avant d’envisager de vous conseiller. Vous mâcher complètement le travail ne serait pas un service à vous rendre de toute façon.
Et une fois le résultat obtenu, il serait courtois de nous informer de la suite de votre devoir. Donner la correction du prof ne coûte rien et nous permet à nous aussi d’avancer (pensez que quelqu’un d’autre peut avoir le même sujet par la suite).
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« Les royaume sans bon ordre de la justice ne peuvent avoir durée aucune », disait Charles VII.
Même un monarque absolu ne peut gouverner matériellement seul, il doit délégué, déchargés ses compétences sur d'autres organes. La monarchie repose donc sur la personne du roi soutenue par des moyens humains et institutionnels, qui se multiplient à mesure que le droit du souverain s’élargit. Le roi gouverne avec des auxiliaires, prend ses décisions après conseil. Localement, ses ordres sont relayés par divers rouages. Pour ce qui est de la justice, il fait confiance aux cours souveraines.
Une cour souveraine, ou cour supérieure était, sous la monarchie française, une juridiction statuant souverainement en dernier ressort. Il s’agissait notamment du Conseil du roi, des Chambre des comptes, des Cour des aides, et des Parlements. Elles se sont vues confiées le pouvoir de rendre la loi, doublé parfois de celui de contrôler les finances et l’administration du domaine du royaume. Ces cours peuvent être vues comme des déléguées du roi, qui a bien sûr, malgré cette apparente indépendance, toujours autorité sur les décisions rendues. Au sein même et outre l'exercice de ces fonctions, elles possédaient un devoir de conseil. Celui-ci s'est mué d'une prégative de vérification de contrôle de légalité à une prérogative de remontrance qui menaçait peu à peu la monarchie en tant qu'unique détentrice du pouvoir suprême.
Or, ces oppositions ont l'air de n'avoir que constitué des révoltes stériles, rapidement "mater" par le souverain absolu. Il convient donc de se poser la question suivante:
les cours souveraines ont-elles constitué un véritable contre-pouvoir face à la monarchie et à l’extension du pouvoir normatif du roi?
D’abord chargées de seconder le roi (I), elles ont constitué par la suite un véritable danger pour la monarchie absolue (II).
Voilà introduction et le plan mais je ne trouve pas de sous parties ..
Tout cela m'a l'air cohérent.
Cependant, si vous ne trouvez pas de sous-parties c'est qu'il y a un soucis. En toute logique, il faut tout d'abord lister tous les éléments que nous évoque le sujet pour ensuite construire un plan et pas faire un plan pour en chercher le contenu ensuite.
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