Salut, initialement je tiens de remercier les amdinistrateurs de ce forum assez instructif
j'ai été entrain de lire une intorduciton général au droit, et je me suis arrêter ds le chapitre intitulé " sources et classification des obligaitons et des droits subjetifs"
d'aprés ce livre les sources communs entre les obligaitons et les droits subjectifs sont les sources de droit objectif a caractère impératif avec quelques exceptions
mais a coté de ces sources il existe d'autre source, et c'est ici que se palce ma petite questionne :
expliquer moi : les decision juridictionnelles " passé en force de chose jugée" en tant que source communs des obligaitons et droits subjectifs
( a ne pas oublié je suis débutant )
Bonjour,
je tiens d'emblée de vous remercier
votre explication et claire et nette
mnt j'ai ajouté une notion grâce a vous