Bonsoir, ma question concerne les droits réels et plus particulièrement les droits réels accessoires dans lesquels se trouve la catégorie des servitudes. Je ne comprends pas très bien cette catégorie ni l'exemple qui l'illustre (la servitude de passage). J'ai regardé sur internet et je suis complètement embrouillée donc j'aimerais bien avoir une explication simple si cela est possible. MERCI!
Bonsoir, je ne vais pas faire une longue réponse je suis sur un iPod ...
Mais laissez moi ajouter à votre confusion ;)
Sur ce lien (fin du 6em message en partant du haut ) vous apprendrez quelque chose d'intéressant sur les droits réels (il y a un lien vers un article très intéressant )
http://www.juristudiant.com/forum/droits-patrimoniaux-t18326.html
Bonne lecture donc ;)
Déjà ça relativise toutes ces classifications - pour le reste je ne sais pas si il faut chercher en dehors du Code civil pour les servitudes ... (Article 600 et quelques ) (à savoir qu'un fond enclavé dispose d'un droit de passage sur le/les fond voisin pour accéder à une route c'est tout ... (Avec d'innombrables problèmes, les voisins ne s'aiment pas beaucoup ... ))
Concernant les droits accessoires même remarque, en droit l'intérêt d'une qualification est de lui attacher un régime particulier - un droit accessoire suit le droit principal, il est vendu avec, il est la propriété du propriétaire du principal ... On relativisera un peu ce que je dis mais bon voilà les grandes lignes
http://www.dictionnaire-juridique.com/lexique-juridique.php
Voici un lien vers un dictionnaire juridique très utile ;)
Je repasserai depuis un pc
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Bonjour,
la catégorie des servitudes. Je ne comprends pas très bien cette catégorie ni l'exemple qui l'illustre (la servitude de passage). J'ai regardé sur internet et je suis complètement embrouillée
Oui mais c'est vous qui ne nous aidez pas beaucoup.
Encore faut-il nous expliquer ce que vous ne comprenez pas.
Sinon, tout ce qu'on peut faire, c'est vous aiguiller sur les (souvent nombreuses) files de ce forum qui en parlent déjà, mais apparemment ça ne suffit pas, ou alors on re-pond un cours complet sur la question, ce qui n'est pas réellement la vocation d'un forum.
donc j'aimerais bien avoir une explication simple
Le problème c'est qu'en droit, il n'y a jamais de réponse simple, surtout en matière civile.
Même sur un sujet, pourtant simple au départ, de la servitude du droit de passage.
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