Les infractions non-intentionelles

Quelqu'un aurait il des informations concernant les infractions non-intentionelles ?
J'ai une disserte a faire, sujet : "la justification des infractions non-intentionelles" donc je vous demand epas de plan et tous mais si vous pouviez me file rdes truc s a savoir des caractéristique, les points important si quelqu'un a deja bosser ça.

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ryan

Les infractions non-intentionnelles sont des infractions spéciales. En effet, pour qu'un infraction soit caractérisée, il faut l'élément moral, l'intention en somme. Ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
Autre chose : Certains auteurs proposent une nouvelle classification des infractions en séparant intentionnelle et non intentionnelles. Après, concernant la justification, peut-être réparer une trouble à l'ordre public(provoqué par exemple par un homicide involontaire) ou encore punir des comportements dangereux(mise en danger de la vie d'autrui mais je ne me rappelle plus si c'est une infraction non-intentionnelle. Faudra vérifier mais c'est quasi sur que oui). tu peux parler de la loi concernant la responsabilité pénale des maires qui a été réformé, genre la cage de foot qui tombe et blesse ou tue un gamin, le maire est responsable.

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La seule chose qu'on est sûr de ne pas réussir est celle qu'on ne tente pas.

http://gregmendelssohn.spaces.live.com

Bonjour,
Sans vouloir enfourcher un dada... un bon exemple d'infraction(s) nonintentionnelle(s) est fourni par le non respect du code de la route, du genre fautes d'inattention ("j'ai pas fait exprès", "j'ai pas vu le panneau", "j'ai pas vu que le feu était au rouge", "je croyais qu'il était au jaune", etc, etc,...).
Bon à savoir, dans certains cas, certaines fautes traditionnellement non intentionnelles ont commencé à "dériver" vers les fautes intentionnelles, telles que l'alcoolisme délictuel au volant pour lequel on n'admet plus l'excuse de "je ne me suis pas rendu compte que j'avais bu autant" ou les infractions de grand excès de vitesse...

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Hors Concours

Coucou,
J'ai un exposé à faire sur " la faute non-intentionnelle "

J'ai beaucoup de mal à trouver mon plan je ne vois pas trop l'intérêt du sujet ni sur quoi accès ma problématique

je pensais à faire quelque chose comme :

I)

A) un blabla sur l'élément moral

B) les différentes fautes pénales (ordinaires, caractérisées, délibérées)

II)

A) les apports de la loi de 2000

B) unicité ou dualité des fautes pénales et civiles ?

mais je ne sais pas du tout si :

- parler de l'unicité ou dualité des fautes pénales et civiles est hors sujet ?
- si parler des apports de la loi de 2000 est suffisamment important pour être en II ) b)
- si je dois faire seulement une sous partie sur les différentes fautes pénales ou si je les sépare en deux sous parties par exemple : les fautes pénales ordinaire et caractérisée puis la faute délibérée ou qualifiée ?

Merci à l'avance, franchement j'adore le pénal niveau commentaire d'arrêt mais faire une dissert là dessus ça m'inspire pas du tout !

ps : je voulais corriger les fautes de mon message mais la fonction éditer ne marche pas

Seulement pour le dernier message posté.

Ah... effectivement, ici on ne peut pas éditer. Je pense qu'il s'agit d'un bug. Faudrait faire passer Juristudiant sous phpBB3, avec quelqu'un de calé en gestion de forums ça devrait bien se passer, sans pertes de données et le forum serait carrément plus stable et plus joli après une petite modification du design

Salut,

Katharina,

je ne suis pas du tout spécialiste (mais pas du tout !!!), mais il me semble que tu n'es pas assez centrée sur le sujet. Est-ce que baser l'ensemble de la première partie sur la définition des fautes n'est pas trop ? A moins de définir la faute non intentionnelle que par rapport aux autres fautes. Mais il y a des élément objectifs de définition, comme l'imprudence ou la négligence qui sont des notions à discuter me semble-t-il...

Quant à la loi de 2000, il me semble en effet qu'elle est très importante car elle donne un fort pouvoir d'appréciation au juge pénal sur les circonstances de la faute. Elle a totalement changer le contexte de la mise en cause pénale pour faute non intentionnelle.

Bon courage

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Quand on est pas spécialiste, on se tait. Après une petite lecture, je retire mon message précédent, pour ce qui concerne la première partie...

La suite en mp pour Kat...

Excuses



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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Pas de problème merci pour ton aide

J'ai fini de tout rédiger mais un problème demeure : franchement ça peut paraitre bête j'ai fais une partie sur la question de l'unicité des fautes non intentionnelles en matière civile et pénale comme c'est important mais je ne comprend pas du tout son intérêt par rapport au sujet j'ai tout expliqué là dessus sans comprendre pour autant pourquoi je parle de ça ? je n'arrive pas à faire de transition du coup, je ne comprend vraiment pas le rapport avec le sujet
juste avant cette dernière sous partie je parle de la causalité et de l'appréciation in concreto je ne vois pas du tout comment en venir à dire tiens, puisqu'on y est parlons de la dualité des fautes O_O

Bonjour.

Personnellement, je me serais permis de faire une partie du devoir sur le lien de causalité(directe ou indirecte..). A mon avis, c'est tres important.

Si tu veux de la doctrine, Le professeir Mayaud a beaucoups écrit dessus et il fia tun peu "référence" en la matière.

Aussi, je me serai permis également une sous partie sur l'appréciation de la faute.. (appréciation in abstracto et in concreto depuis la Loi de 1996.)


En revanche, j'aurai cantonné la dualité des fautes civiles et pénales dans l'introduction et j'aurai consacré une partie entière aux différentes fautes en faisant un truc du genre: La faute d'imprudence simple (A) et la faute qualifiée(B).

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

J'ai fais la première partie sur les fautes, la seconde sur la causalité en gros, sauf que je voulais parler quand même à la fin de la dualité des fautes à ce moment là je peux peut être le caser quand même dans l'intro et faire mon petit A 1) lien de causalité 2) appréciation in concreto en A) puis B) c'est vrai que ce serait plus cohérent, merci pour les conseils

PS : devoir très bien réussi meilleure note d'exposé pour le moment il me semble