Les intervenants en matiere de sous-traitance,,,,,???

Bonjour j’ai un petit souci avec ces définition car dans wikipedia dans plusieurs articles, parfois il est précisé donneur d’ordre, ensuite ils disent maitre d’œuvre et maitre d’ouvrage, ou encore donneur d’ouvrage dans certains manuelle, dans certaines doctrine il est simplement précisé chef d’entreprise.
J’essaie en lisant les doctrine et autre de trouver la responsabilité des intervenant en matière de prêt de main d’œuvre ou de sous-traitance, s’agissant des obligation en terme d’hygiène ou de sécurité, avec tout ce mélange je ne vois plus très bien qui est responsables ou qui ne l’est pas.

Merci beaucoup de vos renseignements car je ne comprends plus très bien.

Bonjour,

Oui, manifestement, vous mélangez un peu tout...
Une partie de ces termes vient du bâtiment.
On va partir d'un exemple simple : vous décidez de faire construire votre pavillon. Vous faites appel à un architecte qui, lui-même, va faire appel, entre autres, à une entreprise de construction pour la réalisation proprement dite (pour simplifier, puisqu'il peut y avoir plusieurs sous-traitants : maçons, charpentiers, électriciens, plombiers...).
Vous êtes donc le client, c'est vous qui donnez l'ordre de construire puisque vous êtes le demandeur. Vous êtes le maître d'ouvrage.
L'architecte qui prend la responsabilité opérationnelle de construire votre pavillon est le maître d'oeuvre (c'est lui qui "oeuvre" pour construire votre "ouvrage").
De ce point de vue, il est votre sous-traitant. L'entreprise de maçonnerie est son sous-traitant en termes de hiérarchie, puisqu'elle obéit à ses directives. De ce fait, elle est aussi indirectement votre sous-traitant, par l'intermédiaire de l'architecte. Si vous payez directement cette entreprise, elle est aussi, d'un point de vue financier, directement votre sous-traitant.
("Architecte" ou société de construction de maisons plus ou moins préfabriquées, dites "traditionnelles"...)

"Chef d'entreprise" est une notion différente.
Le patron de l'entreprise de maçonnerie est son chef d'entreprise.
Si au lieu d'un pavillon, vous faites construire un bâtiment pour l'entreprise, la société, dont vous êtes le patron, vous êtes le chef d'entreprise de la société que vous dirigez.
"Entreprise" n'a pas à voir avec "ouvrage" ou "oeuvre" mais a à voir avec "société artisanale, commerciale ou industrielle".
"Chef d'entreprise" = "patron"

Les obligations dont vous parlez découlent des obligations des sociétés et des relations "clients - fournisseurs", "donneurs d'ordre - sous-traitants".

P.S. : le chef de chantier est, en principe, celui qui, dans l'entreprise de consruction est le responsable de l'opération et l'interlocuteur de l'architecte et du client.
Et un "chef d'oeuvre", c'est encore autre chose...

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Hors Concours

Bonjour je te remercie énormément de ton aide maintenant j’y vois un peu plus clair, j’en fessais presque des cauchemar la nuit, je pense avoir compris le principe.
Désolé de ne pas avoir pu répondre plus tôt, j’ai eu des soucis de connexion et la ou j’étais ensuite je n’avais plus accès a internet.
Merci.