Lettre de change

bonjour,
j'au une petite question concernant les lettres de change: j'ai cru comprendre qu'il existe un principe d'inioposabilites des exeptions. le tire ne peut oposer au porteur les exeptions tirées de sa relation avec le tireur. or dans mon cour il est dit plus loin que l'aceptation de la lettre par le tire emporte purge des expetion. j'ai un peu de mal a comprendre sur ce point la difference entre la lettre accepté ou non. a quoi cela sert til de l'acepter puisque les exeption sont de tte facon iniposables? est ce que l'aceptation ne concerne que l'inoposabilite de l'expetion lié a l'inexistence de provision au jour de l'echeance?

je ne sais pas si je suis très clair mais si quelq'un pouvait m'eclairer sur ce petit point ca serait tres gentil...

Fais attention aux fautes de frappe, ce n'est pas évident de comprendre le sens de ta question.

Je pense que tu mélanges les parties du cours. On parle de principe général d'inopposabilité des exceptions pour les lettres de change, car c'est une façon de présenter leur originalité par rapport à d'autres moyens de paiement et de crédit. Mais il faut garder à l'esprit qu'il y a deux rapports dans une lettre de change : le rapport fondamental, et le rapport cambiaire.

Dans le rapport fondamental, on a un tireur créancier et un tiré débiteur, la créance étant appelée la provision. Et un tiers, le porteur, créancier du tireur, la créance étant appelée la valeur fournie.

Dans le rapport cambiaire, le signataire du titre s'engage à garantir au porteur le paiement de la lettre.

On a deux relations superposées : le rapport fondamental, et le rapport cambiaire par-dessus.

Ce qui explique que dans les relations entre parties immédiates ( rapport fondamental ), les exceptions restent opposables. Par exemple entre le tireur et le tiré.

Le rapport cambiaire est indépendant du rapport fondamental, donc son existence et sa validité ne sont pas subordonnées à celles de l'obligation d'origine. Le signataire s'est engagé à garantir le paiement, même s'il n'a rien à voir avec l'obligation d'origine. Ce qui explique la règle de l'inopposabilité des exceptions : ça fonctionne un peu comme une garantie autonome. D'où l'inopposabilité des exceptions issues du rapport fondamental.

On arrive au problème du paiement et du transfert de propriété. Le porteur devient propriétaire de plein droit de la provision dès l'endossement, mais ce droit est fragile : le tiré peut toujours payer le tireur avant l'échéance, puisque la provision n'est exigible qu'à l'échéance, et dans ce cas la créance-provision n'existe plus ; la provision peut aussi être saisie par un créancier du tireur... sauf mention expresse d'interdiction de payer d'autres personnes faite par le porteur pour immobiliser la provision.

Donc le mécanisme de l'acceptation permet d'obtenir l'engagement cambiaire du tiré de payer, supplémentaire à l'engagement fondamental. Et là, l'avantage c'est que les exceptions tirées du rapport fondamental ne seront pas opposables au porteur. Mais l'acceptation est facultative, le tiré peut refuser d'accepter et le porteur devra attendre l'échéance pour demander la provision - ou engager des recours cambiaires contre les autres signataires.

Il est tard, je ne sais pas si c'est très clair ce que j'ai tapé

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*Membre de la BIFF*

bon je croi avoir compris quelque chose, enfin jespere
merci pour ta reponse!!!

bonjour
j'ai une question sur ce sujet

bonjour,
j'ai une question sur ce sujet
je travaille dans une banque et nous avons un cas sur lequel on doit trancher.
notre client, le tiré (debiteur) a obtenu l'aval de notre banque concernant une traite (traite avalisée par notre banque).

Cette lettre avalisée a été escomptée par la banque du tireur (créancier) au profit de ce dernier.

le tiré a formulé une opposition au paiement de ladite lettre de change, pour motif de fraude "plainte déposée auprès du parquet"; laquelle opposition a été prise en considération par la banque du tiré.

à l'echeance,cette traite n'a pas été payée par la banque du tiré.

Questions :
- est ce que la banque du tiré a le droit ou la possibilité de rejeter le reglement de cette traite avalisée.

- est ce que le principe de l'inopposabilité des exeptions se manifeste dans ce cas de figure.

- sachant que la banque du tireur à pu avoir une confirmation de l'aval (exactitude) par la banque du tiré (confirmation par email).

- est ce que la banque du tiré ne devrait t-elle etre obligée de ne pas opposer le reglement de la traite sachant qu'elle a donné sa confirmation (par email) sur l'aval effectuée à la banque du tireur.

- si la banque du tiré n'a pas donné une suite favorable à l'opposition effectuée par le tiré, est ce que le tiré peut se retourner contre sa banque concernant l'inopposabilité.


à noter que la banque du tiré est la meme banque du tireur, mais leur compte sont ouvert dans agences separées

merci d'avance