bonjour, j'ai une dissertation à faire sur la liberté et la loyauté de la preuve en procédure pénale et je voudrais savoir ce que vous pensez de ma problématique :
L'admissibilité de la preuve par tous moyens a-t-elle des limites ?
Et en plan je comptais mettre l'admissibilité de la preuve par tous moyens (le principe en qq sorte et les preuves admissibles) et en deuxieme partie le moyens qui sont prohibés (comme la violence) ce qui constitue les limites en quelque sorte.
Mais mon plan et ma problématique me semblent un peu trop "simple" pourriez vous m'aider à mieux l'articuler ?? et à trouver une problématique pertinente ?
je vous remercie d'avance
Ton plan est effectivement un peu simple: principe-exception ça passe toujours mais en dernier ressort.
En problématique je dirais: "La nécessité de fournir des preuves justifie-t-elle tout?"
I) Le principe: la liberté de la preuve
Une nécessité fonctionnelle d'adaptation de la justice.
II) Un principe toutefois encadré.
Principe de loyauté, licéité,...