Loi sur la récupération de materiel informatique

Publié par

Bonjour,

Je ne ferais pas d'études de droit mais pour mon dernier stage de bac je doit proposer un projet de réaménagement de l'espace. La pièce que je doit réaménager et un cyber espace et dans une partie de la salle pleins de pièces d'ordinateur sont entassé et je sais que certaines substance dans les ordinateurs peuvent êtres nuisible a la santé. Je voudrais donc savoir si il existe une loi sur le fait de récupérer des pièces d'ordinateur dans un lieux recevant du public.

Publié par
Lorella Modérateur

Bonsoir

Si les ordinateurs sont hors service, il faut les envoyer à la déchetterie. En tant que particulier, c'est ce que j'ai fait. En revanche, il vaut mieux se renseigner avant lorsqu'il s'agit d'un volume important.

Vous pouvez voir aussi du côté d'associations de réemploi du matériel ou du côté des écoles qui forment à la maintenance informatique.

Il faut espérer que les disques durs ont été formatés pour ne laisser aucune donnée.

Une piste ici sur le site du ministère de la transition écologique et de la solidarité.

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/dechets-dequipements-electriques-et-electroniques

__________________________
Assistante Ressources Humaines

Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.

Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par

Merci pour votre aide ca m'a un peux éclairé. Dans mon cas ces ordinateurs sont la pour être réparés ou pour les pièces mais c'est un service qui n'est pas compris dans l'association c'est du dépannage mais je suis pas sur qu'il aient le droit de faire ca ou du moins de les entasser comme ca dans une salle ouverte au public.

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
A ma connaissance,les produits informatiques ne sont pas considérés comme dangereux, tout au plus recyclables...
Euh... tous les produits informatiques destinés à être vendus sont tous "entassés" dans une pièce ouverte au public, avez-vous remarqué ?
4.gif

__________________________
Hors Concours

Publié par
Lorella Modérateur

Un ordinateur contient du plomb, du cyanure et d'autres substances nocives à l'environnement, mais aussi de l'or, de l'argent et du platine.

__________________________
Assistante Ressources Humaines

Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.

Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html