Bonjour,
Une personne quasi septuagénaire participe avec son équipe à une épreuve sportive. Un spectateur stupide voulant soutenir l'équipe adverse insulte sans raison et de loin cette personne. Peut-on aller plus loin qu'une simple "main courante" enregistrée par la police locale ?
Merci pour vos réponses.
non, je pense pas...désolé
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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier
Bonjour,
oui ; elle peut déposer plainte pour injures publiques.
C'est vrai que cela n'ira pas très loin au niveau justice mais il y aura un précédent plus intéressant qu'une simple mention de main courante.
Bonjour,
Moi, personnellement, j'aurais été la personne quasi septuagénaire, je me serais rapproché du spectateur stupide et je lui aurais envoyé ma "main courante" dans la figure...
Mais, peut-être que ce n'est pas une bonne solution juridique...
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Hors Concours
Normalement, ça ira pas loin.
Ceci dit, je pense que ça depend du type d'insultes.
Si elles ont un caractère xénophobe, négationniste etc... ça peut aller loin car ça tombe sous d'autres choses mais en elle meme l'insulte n'est pas vraiment sanctionné.
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Diplômé du DEUG, faculté de Grenoble.
Preparation des concours de Greffiers des services judiciaires de la mort qui tue....euh...
camille ===> mdr
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Alea jacta est
camile ---> La personne concernée avait déjà fort à faire avec deux autres malotrus beaucoup plus proches...
Bonjour,