Bonjour à tous
Je suis nouvelle dans cette communauté , et très désespérée . actuellement en M2 je dois réaliser un mémoire , j'ai choisi le sujet suivant : le principe de la légalité en droit pénal des affaires.
Je suis vraiment perdue concernant le plan , sincèrement je ne sais pas comment m'y retrouver. si vous voulez bien me donner quelques petites indications ; ça serait miraculeux pour moi.
Je vous laisse déjà ce que j'ai trouvé , sachant que je dois vraiment me concentrer en droit pénal des affaires.
Je vous remercie par avance
Titre I : La pertinence avérée du principe de la légalité
Partie I : L’existence incontesté du principe de la légalité
Chapitre I : La naissance et l’évolution du principe de la légalité
Section I : Les fondements historiques
Paragraphe I :
A)
B)
Paragraphe II :
A)
B)
Section II: Les consécrations internationales
Paragraphe I :
A)
B)
Paragraphe II :
A)
B)
Chapitre II : Le fonctionnement du principe de la légalité
Section I :
Paragraphe I :
A) La soumission inéluctable de la loi au principe de la légalité
B) Un encadrement nécessaire du rôle du juge
Paragraphe II :
A)
B)
Section II :
Paragraphe I :
A)
B)
Paragraphe II :
A)
B)
Titre II : La pertinence discutable du principe de la légalité
Partie II : Le déclin avéré du principe de la légalité
Il est classique de déplorer le déclin apparent du principe de la légalité, car il existe de manière certaine une modification réelle de son contenu.
Chapitre I : L’altération du principe de la légalité
Section I : La diversité des sources du droit pénal des affaires
Paragraphe I : La mise en concurrence de la loi pénale
A) Le développement des sources supra-législatives
B) Le développement des sources infra-législatives
Paragraphe II :
A)
B)
Section II : L’affaiblissement certain du principe de la légalité
Paragraphe I : Les métamorphoses du principe de la légalité
A) La démission manifeste du législateur
Une technique d’incrimination est également apparue. Il s’agit de la pratique dites des « code pilote » et « code suiveur », par laquelle le législateur insère dans deux codes différents la meme infraction, en recopiant à l’identique le texte d’origine. Cette pratique se retrouve dans de nombreuses illustrations au sein du Code de la santé publique qui comprend des infractions recopiées directement sur le Code pénal.
B) Le renforcement excessif du rôle du juge
Paragraphe II :
A)
B)
Chapitre II
Section I : Une sévérité particulière en droit pénal des affaires
Paragraphe I : Une interprétation stricte contournée
A)
B)
Paragraphe II :
A)
B) Une imprescriptibilité avérée de l’abus de biens sociaux
Section II :
Paragraphe I:
A)
B)
Paragraphe II :
A)
B)
C'est normal de galérer à trouver un bon plan de mémoire. Il faut lire toute la littérature qui s'y rapporte de près ou de loin et se lancer.
Si tu rédiges un mémoire de M2 tu as forcément un directeur de mémoire à qui tu peux demander des conseils.
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Avocat à la Cour
merci beaucoup pour ta réponse
Oui il m'a donné quelques conseils , mais je reste encore perdue et je vois tous les étudiants de la promo qui ont déjà rendu un plan.
j'aurai aimé avoir quelques pistes...