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Bonjour à tous,
J'espère que je poste bien dans la bonne section, j'aurais besoin de vos conseils en ce qui concerne une affaire qui m'est arrivée.
Pour résumer, on me menace de porter plainte contre moi, pour diffamation suite à un message posté sur un forum.
Alors ça va être long, vraiment désolée pour le pavé 
, mais c'est nécessaire pour comprendre... je vais essayer de mettre ça en page de façon à ce que ça soit le plus lisible possible... 
Pour situer un peu le contexte, il s'agit d'un énorme imbroglio qui a eu lieu dans une association sportive [size=85:2n2ijq4o](je ne détaillerai pas le sport)[/size:2n2ijq4o], dans lequel la personne qui veut m'attaquer n'est pas ressortie gagnante, et, ne supportant pas cette situation, elle cherche la moindre petite bête pour attaquer tout le monde en justice [size=85:2n2ijq4o](le club, et moi, simple adhérente, qu'elle estime responsable de la situation)[/size:2n2ijq4o] et ce, sur n'importe quel sujet.
En ce qui me concerne, elle a trouvé un message que j'ai posté sur un forum.
Ce message a été posté suite à une agression [size=85:2n2ijq4o](verbale)[/size:2n2ijq4o] de sa part à mon égard, où je raconte la situation que j'ai vécue, les insultes que j'ai essuyé de la part de sa fille, sans qu'elle ne dise mot [size=85:2n2ijq4o](elle était juste à côté)[/size:2n2ijq4o], ceci sur un forum dédié au sport que nous pratiquons [size=85:2n2ijq4o](Le forum le plus populaire concernant ce sport, mais non officiel, sport qui n'a rien de très populaire, en lui même, en tout cas comparé à d'autres comme le foot, le basket etc...)[/size:2n2ijq4o], et dans un fil de discussion où chacun raconte "sa vie", les trucs qui lui sont arrivés dans la journée, etc... Le fil de discussion en question se trouve dans un recoin du forum, et non pas en "première page", enfin, vraiment, ça ne saute pas aux yeux, il fallait le chercher pour le trouver, quoi... 
En ce qui concerne mon message :
[list:2n2ijq4o][*:2n2ijq4o] Il n'est pas du tout nominatif, mais la personne le dit "très désignatif" [size=85:2n2ijq4o](je ne suis pas d'accord)[/size:2n2ijq4o] : je n'ai mis, bien sûr, aucun nom, aucun prénom, mais en recoupant les quelques détails que je donnais [size=85:2n2ijq4o](nécessaires à la bonne compréhension de l'histoire)[/size:2n2ijq4o], le nom de mon club [size=85:2n2ijq4o](rempli dans mon profil)[/size:2n2ijq4o], et une information extérieure [size=85:2n2ijq4o](la liste complète des licenciés au club, partiellement disponible sur la page "résultats" du site du club)[/size:2n2ijq4o], on pouvait éventuellement trouver l'identité de la personne, sans certitude aucune... Mais en aucun cas son identité ne "sautait aux yeux", sauf avec une connaissance partielle de l'histoire [size=85:2n2ijq4o](limitée à une 10aine de personnes je pense)[/size:2n2ijq4o][/*:m:2n2ijq4o]
[*:2n2ijq4o] Je ne l'ai pas fait dans l'intention de nuire, et c'est assez clair dans mon message, je dis par 2 fois [size=85:2n2ijq4o](au début et à la fin)[/size:2n2ijq4o], que je poste dans le but de me soulager, et de partager cette injustice avec les autres. [size=85:2n2ijq4o](c'est un peu le principe d'un forum, en même temps...)[/size:2n2ijq4o][/*:m:2n2ijq4o]
[*:2n2ijq4o] Cette personne m'a dit que "cette histoire n'est que fiction", or, je suis sûre de la vérité, cette situation, je l'ai vécue, j'ai des témoins pour dire qu'elle ma bel et bien hurlé dessus, sans justification de mon côté [size=85:2n2ijq4o](elle était énervée, moi pas, elle m'est vraiment "tombée dessus")[/size:2n2ijq4o]. Le seul point litigieux est l'utilisation d'une tournure de phrase qui ne précise pas clairement qui d'elle ou sa fille m'a insultée, plusieurs personnes neutres m'ont confirmé que cette phrase pouvait être lue dans les 2 sens, je l'ai écrite dans un sens, sans penser à mal, et elle l'a lu dans l'autre, et n'en démord pas. Son argument est donc "cette histoire est totalement fausse, car ce n'est pas moi qui t'ai insultée" [size=85:2n2ijq4o](oui, on peut faire mieux)[/size:2n2ijq4o].[/*:m:2n2ijq4o]
[*:2n2ijq4o] En ce qui concerne le caractère "diffamatoire" de ce message, en dehors de la véracité de l'histoire qu'elle remet totalement en cause, il y a aussi le terme "comme une furie" que j'ai employé, qui, pour moi, traduisait parfaitement son état d'énervement [size=85:2n2ijq4o](furieux)[/size:2n2ijq4o], mais qui pour elle est une insulte... [size=85:2n2ijq4o](bien moindre, je trouve, par rapport à ce que j'ai entendu ce jour là, mais bon... 
)[/size:2n2ijq4o][/*:m:2n2ijq4o][/list:u:2n2ijq4o]
Bref, 3 jours après la publication de ce message, cette personne m'envoie un mail très désagréable, qui se résume plus ou moins par "si tu ne supprimes pas ton message et n'avoues pas que toute cette histoire n'est que fiction, je porte plainte". Pour éviter tout problème [size=85:2n2ijq4o](et non parce que je pensais avoir tort 
)[/size:2n2ijq4o], je supprime le message, mais n'en rajoute aucun disant que "cette histoire n'était que fiction"... faut pas pousser, quand même... 
Voilà, maintenant, ça fait 3 mois et 1 semaine, il se sont passé bien des choses montrant que cette maman en voulait [size=85:2n2ijq4o]("à mort")[/size:2n2ijq4o] à l'association, à l'entraîneur, à moi, au président de l'association, jusqu'à aller démarcher le maire et certains de ses adjoints [size=85:2n2ijq4o](qui ne souhaitent apparemment plus la recevoir... on se demande pourquoi... )[/size:2n2ijq4o], bref, cette personne, qui disait, suite à mon message, "mais que va-t-on penser de moi ?", a réussi à se faire une réputation trèèèèèèès négative, auprès de l'association et de la municipalité, et cela, sans mon aide... GG, comme on dit 
Seulement, elle parle toujours d'attaquer... Le club, ainsi que moi, pour mon message. Alors du coup j'ai quelques question.
[list:2n2ijq4o][*:2n2ijq4o] Quel est le [u:2n2ijq4o]vrai[/u:2n2ijq4o] délai de prescription concernant la diffamation sur internet ? [size=85:2n2ijq4o](j'ai lu 3 mois, puis 1 an, puis "ah non, 3 mois, car il n'y a pas de décret d'application de la nouvelle loi"... bref je ne sais plus quoi en penser... 
)[/size:2n2ijq4o][/*:m:2n2ijq4o]
[*:2n2ijq4o] Peut-on parler d'un message "désignatif", alors qu'il faut quand même quelques recherches non négligeables pour aboutir à son nom ?[/*:m:2n2ijq4o]
[*:2n2ijq4o] Avec "comme une furie", et cette imprécision au niveau de la tournure d'une phrase, mon message est-il diffamatoire ?[/*:m:2n2ijq4o]
[*:2n2ijq4o] Le message est resté en ligne 3 jours [size=85:2n2ijq4o](un samedi, dimanche, lundi)[/size:2n2ijq4o], je doute qu'elle ait contacté un huissier de justice pour constater la présence du message dans ce laps de temps, je pense qu'elle n'a que le message imprimé, qu'est ce que ça vaut ?[/*:m:2n2ijq4o]
[*:2n2ijq4o] Si jamais elle a contacté un huissier pour constater la présence du message, la première action de ce dernier n'aurait-elle pas dû être de m'envoyer une lettre recommandée, me sommant de retirer le message, avant tout engagement de procédure ? [size=85:2n2ijq4o](j'ai lu ça quelque part...)[/size:2n2ijq4o][/*:m:2n2ijq4o][/list:u:2n2ijq4o]
Bref, avec ce message, est ce que je risque quelque chose ? C'est quand même stupide, sans ça elle avait tout les torts, rien contre moi, d'autre que sa colère et son envie maladive d'avoir toujours raison et de le montrer.
Maintenant, en plus de ça, cette personne semble éplucher absolument tout ce que je dis sur internet, et semble faire remonter cela à la municipalité [size=85:2n2ijq4o](alors normalement, je ne dis rien de bien méchant, mais peut être qu'il y a des choses, sorties de leur contexte, ou, pire, modifiées, qui peuvent me porter préjudice)[/size:2n2ijq4o]... si ça, c'est pas de l'acharnement...
Précisions : je suis majeure, la fille aussi, la mère [size=85:2n2ijq4o](la personne qui veut m'attaquer)[/size:2n2ijq4o] est dans la 50aine. L'imbroglio de départ a été causé par tout un tas de petites raisons stu-pides[size=85:2n2ijq4o] (et je mâche mes mots)[/size:2n2ijq4o] sur lesquelles elle estime avoir raison, et ne veut rien entendre comme argument contraire.
Voilà, donc, mes respects à ceux qui auront eu le courage de tout lire , et merci d'avance à ceux qui pourront m'aider !
Par bon sens je dirais que c'est pas bien méchant (juridiquement parlant) et de laisser courrir. Et, à supposer qu'elle agisse, si elle trouve un avocat capable de faire passer "comme une furie" pour de la diffamation, j'aimerais avoir ses références car il est sans doute brillant.
Ce genre de situation n'est sans doute pas agréable à vivre mais à mon avis ça n'ira pas plus loin.
Voilà, j'ai privé mon argumentation (quelle argumenatation?) de base légale ça passera pas en cassation mais c'est les vacances là^^
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"On naît poète, on devient orateur." (Cicéron)
Ménéhoz.
Merci beaucoup !
Entre temps j'ai été voir au commissariat de police [size=85:3t3pr9kk](carrément 
)[/size:3t3pr9kk] où on m'a plus ou moins répondu la même chose. J'ai aussi raconté ma situation, la façon dont elle s'est acharnée par la suite, et j'ai eu comme réponse un "mais elle a quel âge, cette dame ?" avec un sourire en coin... Enfin bref, me voilà rassurée... en tout cas, merci. 
Bonjour,
Eventuellement, il serait bon que l'un ou l'autre de ses "interlocuteurs tiers" (mairie, commissariat) rappelle à cette brave dame que...
)[/size:oscc3bxv], c'est retour au poste pour déposer la main courante qui va bien. 
Salut,
Le délai de prescription de l'action publique était de trois mois (loi de 1881), la loi du 9 mars 2004 a modifié les délais de prescription qui sont maintenant d'un an à compter de la publication (art. 45 de la même loi)
Outre, l'argument de bon sens de Menehoz qui me semble suffisant, je serai tenté d'appliquer la solution classique à savoir reprendre l'argumentation de la personne pour la retourner contre elle : elle parle de diffamation ?
[/size:4w3tu6sq]
Merci pour ce message !
Je vais attendre très sereinement mon exécution publique, alors
j'en pense qu'il faut écrire en français et surtout qu'à 30 ans il faut évoluer !!
ce n'est pas parce que certains parlent sur votre dos qu'il faut leur rendre la pareille
pour le reste, l'infraction de diffamation semble tout à fait consommée, reste seulement à savoir si le délai de prescription est passé ou non...
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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
Bonjour,
Et la situation ici décrite n'est pas du tout "dans le même style" que celle de vaness. Donc, non seulement savoir écrire le français, mais le comprendre.
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Hors Concours
Je suis désoler d'avoir déranger oui je suis mauvais en français ,nul n'est parfait et oui c'est des histoires de gamins.mais bon ...
BONSOIR,
Salut,
Je voulais savoir comment s'est terminé ton affaire ?
Si cela peut être utile il y a des assurance qui résolvent les litiges du type diffamation.
C'est le cas de [EDIT de Jeeecy : pas de publicité sur le forum, mercil], ma soeur a voulu faire enlever des photos d'elle sur un site web et elle a fait appel à eux.
C'est vrai que des histoires de gamin peuvent mal se terminer.
Bjr,
Des assurances qui résolvent des litiges ? C'est nouveau, ça !
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Hors Concours
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