Bonjour à tous,
en TD, il a été demandé de rédiger un commentaire sur l'arrêt d'Assemblée Plénière rendu le 6 novembre 2009 et relatif du gage. Hors, et malgré que je sois en troisième année, cet exercice est ma bête noire. Donc je me résigne à demander un peu d'aide, si une bonne âme charitable se voit en position de m'en dispenser
Donc je disais, l'arrêt d'assemblée plénière.
D'après mes recherches, cet arrêt opère un revirement de jurisprudence quant au point de savoir si en matière de gage garantissant que partiellement une créance, le paiement s'imputait sur la partie garantie par la sûreté ou non.
Je pense donc faire mon I.A sur ce point là: l'état antérieur du droit, du moins avant la solution.
Puis je pensais en I.B venir sur cette décision posant par conséquent une règle nouvelle.
Et en II.B parler de la portée que cet arrêt a pu, avec à l'appui différentes thèses doctrinales.
Ma question est donc, que dois-je mettre en II.A, partie censée être "le coeur du devoir"?
Dois-je parler des débats doctrinaux relatifs à l'accueil de cette solution? (auquel cas j'ai peur de me répéter dans mon II.B).
Ou alors, évoquer la question de l'imputabilité des paiements, au risque donc de me réitérer le contenu des précédentes parties (c'est à dire retracer la difficulté qu'a eu le juge pour parvenir à cette solution, tant le cas est spécifique).
Quoi qu'il en soit, je pense avoir tous les éléments nécessaires à la rédaction, mais ma constitution de plan est tout ce qu'il y a de plus "foireuse"…
En espérant susciter des réactions,
Cordialement :)!