Bonsoir !
J'ai un commentaire d'arrêt à faire pour la première fois, mais ma prof ne m'a pas donné de méthode, alors je viens vous demander de l'aide ! :-)
Pour vous situer, voici l'arrêt que j'ai à commenter : là !
J'ai déjà parcouru pas mal de forum et lu pas mal de méthodes, et même si l'arrêt n'est pas difficile à comprendre je n'arrive toujours pas à faire un plan !
(par contre j'ai déjà fait l'intro).
Donc est-ce que vous pourriez m'aider un petit peu svp ?
Pour l'instant, je rame vraiment même si j'ai essayé, je pensais faire quelque chose du genre :
I. Conditions de l'obligation d'informer
A. Responsabilité contractuelle du médecin
B. Exceptions (données par l'attendu de principe)
II. Effets de cette obligation
A. ?????
B. Nouvelle lois à ce sujet
Qu'en pensez-vous ? Je sais bien que c'est très bateau comme plan, mais je ne trouves vraiment rien. Si vous avez de meilleures idées (ou des pistes), n'hésitez surtout pas, je commence à désespérer !
Merci d'avance, et bonne soirée !
Bonjour,
Vous avez bien noté, je suppose, que dans ce cas précis, le médecin avait simplement "omis" de parler des risques de l'opération à sa patiente, opération qu'il avait présentée comme "médicalement nécessaire", donc sans lui laisser "le choix" ?
Et que cet arrêt est rendu au visa de l'article 1147 du code civil ?
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Bonjour,
Votre plan ne convient pas car il tire vers la dissertation. Vous titres doivent mettre en exergue la solution donnée par la cour de cassation. Rien qu'à la lecture du plan on doit savoir la position de la cour de cassation tel n'est pas le cas dans ce plan
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Bonjour,
D'abord merci à vous deux pour vos réponses !
@Camille, oui j'ai bien compris ça, mon problème n'est pas tellement la compréhension de l'arrêt mais plutôt la méthode du commentaire en elle-même (hormis l'intro).
@marianne76, ok, j'ai fait ce plan en suivant les "plans-types" que j'ai vu, à savoir "conditions/effets" ou encore "principe/exception".
Je dois avouer que même avec vos remarques, j'ai toujours du mal à trouver l'axe parce que dans cet arrêt je ne vois qu'une seule "dimension", c'est celle de l'obligation d'information.
Re,
Rien qu'à la lecture du plan on doit savoir la position de la cour de cassation
Et qu'on va savoir l'expliquer.
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Re,
parce que dans cet arrêt je ne vois qu'une seule "dimension", c'est celle de l'obligation d'information.
Et alors ? c'est quoi, le problème ?
Procédez différemment. Commencez par vous concocter une "fiche à vous" (parce qu'après tout, c'est pour votre peau que vous bossez, pas pour faire plaisir à un chargé de TD) dans laquelle vous mettez tout le "matériel nécessaire" à la bonne compréhension de cette affaire : comment la Cour a jugé, pourquoi, sur la base de quelle(s) règle(s). Et avec pour objectif que si vous ressortiez cette fiche dans 6 mois, un an, deux ans, il vous suffirait de la relire pour tout comprendre, au lieu d'avoir à recommencer tout le travail.
L'essentiel, rien que l'essentiel, tout l'essentiel.
A partir de ce "matériel", fait que pour vous, il sera plus facile de bâtir un commentaire bon pour le chargé de TD.
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