bonjour,
je souhaiterai connaitre une méthode pour faire des plans de commentaire d’arrêt.
j'ai déjà vu que l'on devait d'abord rechercher le raisonnement juridique, ensuite dire si celui ci est justifié ou non. et ensuite chercher si on n'aurais pas pu appliquer une autre solution à l’arrêt. mais j'aimerais avoir une autre méthode
merci d'avance :)
j'ai oublié de préciser que je cherche surtout une méthode pour le droit administratif désolé.
Bonsoir,
http://www.juristudiant.com/forum/methode-du-commentaire-d-arret-t14257.html
après en droit administratif, ça ne change pas... à part peut être, les intitulés des titres, perso mon prof aime bien quand le plan est explicite, critique, imagé... parce que "le droit administratif est beau".
s'il y a eu revirement de jurisprudence, extension du principe (exemple Ternon et Soulier), il faut se baser la dessus. Le plan en général vient tout seul une fois qu'on s'est posé les bonnes questions (ce qui n'est pas toujours évident).
pour ma part, pour voir si c'est cohérent, je lis mon plan et je me demande si quelqu'un qui n'a pas lu l'arrêt peut connaitre les enjeux.
mais bon tout ça, c'est surtout sur la forme...
__________________________
"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.
Charte de Bonne conduite : à lire ici