Méthode pour les arrêts de la CJCE

Bonjour à tous,

Je me permets de faire appel à vos connaissances en droit communautaire, concernant surtout la méthode des commentaires d'arrêts de la CJCE.

J'étudie par le CAVEJ, donc nous avons quelques consignes mais aucun entraînement sur ces arrêts...

J'ai essayé de m'entraîner, mais le souci c'est que je ne sais pas comment m'y prendre.

Est ce que quelqu'un aurait un arrêt commenté, n'importe lequel (un arrêt de principe serait le bienvenu), pour que je puisse me rendre compte du travail demandé...

Si personne n'a pas de commentaire à me soumettre, pourriez vous au moins m'explqiuer ce qu'on attends de nous ?

Merci par avance !!!

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Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

Bonjour Galaxy75

Tu as de la chance je viens de regarder dans mes fichiers de l'année dernière et j'ai trouver mon commentaire de l'arrêt Charalampos Dounias. J'ai eu 14 si cela peut t'aider (la technique est celle à appliquer). Je te l'envois dans ta boite.

Bon courage

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Oh que c'est gentil !!!! Je vais regarder de suite !

Merci beaucoup Nico, je savais que je pouvais compter sur toi

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Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

Merci beaucoup pour cet arrêt ! Le sujet ne me parle pas trop, mais je visualise déjà plus la structure du commentaire...

Par contre, au niveau de l'intro, à quel moment tu poses ta problématique, au début ou à la fin ? Tu fais référence à un point de droit ?

Désolée, c'ets un peu brouillon dans ma tête..On risque de tomber sur un arrêt de la CJCE, et je me sens pas prête du tout !

Bref, je vais détailler ton commentaire

Merci encore !!!

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Alors attention parce que en droit communautaire la problématique ce n'est pas le problème de droit qui est posé à la CJCE (sinon tu vas faire de la praphrase) non la problématique va se faire sur le raisonnement du juge (visa inhabituel, nouvelle base légale ...) ainsi que sur la portée de l'arrêt.
La problématique doit être posée juste avant d'annoncer ton plan.

Si tu as besoin d'autres précisions je suis là.

PS : dans ton intro quand tu parles de l'arrêt, il faut donner toute la solution car ton commentaire ne doit pas porter dessus.

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Si c'est possible encore je serais aussi intéressé pour avoir un apperçu de la méthode du commentaire d'arrêt d'un arrêt de la CJCE

merci beaucoup !!

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FORUM DES ETUDIANTS EN DROIT DE NANTES !! : http://www.jurisnantes.com

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bien sûr que c'est possible meroje je t'envoie en message personnel le même arrêt que celui que j'avais envoyé à galaxy. Ne fait pas attention au sujet il est peut être un peu difficile mais la structure est là.

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

merci beaucoup à toi !!
Bonne journée..

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Salut Nicomando,
Si cela est toujours possible, j'aimerais beaucoup analyser la structure de ton devoir,svp. J'ai besoin, en effet, de revoir ma méthode, car je rencontre quelques difficultés.

Merci beaucoup.

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Je travaille à être heureux : c'est le plus beau des métiers.

Petite idée
Vu qu'il n'y a pas de topic sur la méthodo pour les commentaires d'arrêt en droit communautaire il serait peut être sympa de poster la structure dans la partie méthodologie pour que tout le monde puisse la consulter ?

Nicomando ? * papillotte des cils pour avoir l'air attendrissant *

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Ok mais j'adore me fais désirer mes demoiselles !!!!!

Non bon ok je vous retrouve ce devoir et j'en fait un topic dans la partie méthodo.

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Merci beaucoup Nicooo

[img:20x5humi]http://i175.photobucket.com/albums/w140/batayu_fulo/MERCI-2.jpg[/img:20x5humi]

Pas aussi joli que celui de Kat, mais Merci Nico

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Je travaille à être heureux : c'est le plus beau des métiers.

Bonjour Nicomando !

Je voulais tout simplement te dire, que j'ai réussi à décrocher un 14 en droit communautaire mais comme il n'y avait pas de commentaire (c'était un commentaire de textes sur les conclusions de l'arrêt ARCELOR), j'ai pris la dissertation !

Merci encore pour tous tes conseils !

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Maman de 2 enfants (Rayan, 7ans, et Enzo 7mois), étudiante au CAVEJ en Licence 3...va y avoir du boulot cette année !!! [img:32yliu99]http://yelims.free.fr/SpecialNouveauxNes/Bebe14.gif[/img:32yliu99][img:32yliu99]http://www.yelims.com/IPB/Invision-Board-France-449.gif[/img:32yliu99]

Mais de rien c'est tout à fait noramal je suis la pour ça.
En tout cas toutes mes félicitations pour ton 14 je suis super content pour toi.

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Salut,

tu pourrais m'envoyer ton commentaire chuis à la rue // CJCE ?


Jérôme

Bonjour à tous, je suis nouvelle sur ce forum. Je suis les cours par le CAVEJ et je passe les épreuves de delestage la semaine prochaine...Je suis un peu stressée par les commentaires d'arret de la CJCE. Est-ce que l'un de vous pourrait m'indiquer la structure pour ce type d'arrêt ?
bonne continuation à tous !

j'ai cliqué trop vite : merci à tous d'avance

Bonjour,
Comme suggéré plus haut dans la file, voir le forum Méthodologie.

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Hors Concours

Merci pour ton message Camille, je n'accédais pas au forum méthodo j'avais un message type "erreur 404".

A bientôt

Bonjour,
J'ai pour la première fois un arrêt de la CJCE à commenter, il s'agit de l'arrêt National Farmers' Union du 5 mai 1998, et je suis absolument perdue ! Je ne sais pas du tout comment organiser mes idées et établir un plan, je ne sais pas si je dois suivre l'ordre de la décision, ni même si je dois faire des sous-parties spécifiquement sur les positions de la High Court of Justice et de la Commission.
Pourriez-vous m'aider ?
Bien cordialement.