Bonjour à tous,
J'aurai une question purement méthodologique faisant suite à une explication confuse de ma chargé de Td.
En matière de cas pratique de droit pénal, doit-on organiser notre cas pratique selon :
• Le triptyque Fait générateur - Lien de causalité - Dommage.
• Le triptyque Elément légal - Elément matériel - Elément moral.
Ma chargé de Td a développé le fait que la mise en jeu de la responsabilité pénale nécessitait la réunion de ces deux triptyques. Mais comment organiser cela au sein d'un cas pratique ?
Merci à tous ceux qui prendront la peine de m'aider ;)
Bonjour,
Selon moi, il faut procéder ainsi:
Infraction 1:
- énoncé des faits
- caractérisation de l'infraction:
--> élément légal
--> élément moral
--> élément matériel: analyse du 2ème triptyque ici.
- circonstances aggravantes
- ...
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Merci Bulle !
Après avoir fait quelques annales j'ai pu voir qu'on évoquait souvent le fait générateur (faute) et le lien de causalité au moment de l'évocation de l'élément matériel.
Ainsi le plan donnerait donc:
• Faits
• Caractérisation de l'infraction:
- Elément légal
- Elément moral
--> Fait générateur (nature de la faute)
--> Lien de causalité (direct/indirect)
- Element matériel
--> Dommage (?)
Cependant, il reste un problème : quid du dommage ? Je pensais en parler dans l'élément matériel...
Bref, est-ce que cela te parait cohérent ?
Ps : La méthodo, c'est la coté moins cool en droit :p