Bonjour à tous!!
Beau site avec beaucoup d'interventions pertinentes.
Je tire mon chapeau pour les créateurs de ce site et pour tous ceux qui contribuent à le maintenir actif et attractif.
Je sollicite votre aide pour un modèle d'un pourvoi en cassation en matière pénale.
J'ai déjà les motifs (cela m'a pris pas mal d'heures...) , mais je voudrais juste un modèle pour le cadre et la forme.
Le contenant, en quelque sorte.
Je sais que la rédaction est libre, tant que c'est lisible et compréhensible, mais c'est juste une manière de me conformer aux usages...
Vous pouvez m'envoyer en fichier joint, directement sur ma boîte mail, le document en question.
En effet, je vais être encore occupé toute cette journée pour paufiner mes arguments.
Que je communiquerais d'ailleurs à ce forum, en cas de gain de cause, évidemment.
MERCI.
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"la vie est une tragédie pour ceux qui sentent et une comédie pour ceux qui pensent"