Naissance en avion

J'ai lu que le jour de la saint sylvestre une femme a accouché dans un avion.

Le fait que ca se passe la nuit de la sainte syvestre n'y change pas grand chose, seulement je me suis posé la question de savoir qu'elle était la nationalité du nouveau né ^^

Alors, c'est quoi sa nationalité, celle du pavillon de l'aéronef ? Celle du lieu de destination de l'aeronef ? ...

Je ne sais pas, mais je dirais qu'à défaut c'est celle des parents.

je pense que c'est le lieu de survol de l'avion ou s'est passé la naissance ou le lieu d'atterissage pour le transport dans une maternité.

mais je ne suis sur de rien

y'a un truc dans le code civil je crois là dessus faudrait rechercher (dans les articles au début)

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Il me semble que la nationalité de l'enfant sera celle du pavillon de l'avion. Enfin c'est ce qui ressort de ce que j'ai pu lire !

alors cela depend de la nationalite des parents

en effet si le pays de la nationalite des parents ne prevoit que le droit du sol et pas le droit du sang, alors si l'avion n'est pas pavillon de ce pays ni au dessus du territoire de ce pays, je ne sai spas ce que cela done, surement ce que vous enoncez ci-dessus

mais si le pays comme la France prevoit le droit du sang et le droit du sol, alors l'enfant né de parents francais quelque soitle lieu de sa naissance sera francais

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