Naufrage droit administratif

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Bonjour à tous,
Je suis étudiante en L2 et découvre avec joie depuis le début du semestre le bonheur qu'est le droit administratif. Malgré une présence à tous les cours et TDs, un travail régulier de la matière et l'apprentissage des jurisprudences abordées en cours mes notes de TD peinent à atteindre la moyenne.
Je voulais savoir s'il existait secret, une potion magique ou un truc du genre pour comprendre ce que je ne comprends pas dans cette matière ? Ne pouvant pas me baser sur les commentaires du chargé de TD qui ne fait pas plus que de mettre des points d'interrogation par-ci par-là sans expliquer ce qui va ou ne va pas.
Merci beaucoup pour vos réponses 17.gif17.gif

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Xdrv Modérateur

Bonjour, il faut comprendre que le droit administratif en L2 c'est une matière qu'il faut aborder en son ensemble. Il ne faut pas apprendre les chapitres individuellement mais les apprendre en les mettant en relation entre eux. C'est une matière qui se prête énormément au cas pratique car il y a plein de raisonnements à avoir, de conditions, de logique. Dès lors pour être bon en droit administratif il y a deux éléments essentiels :

- Connaître les arrêts, les règles qu'ils posent et les conditions de mise en oeuvre de celles-ci

- Etablir un raisonnement qu'il faudra suivre à chaque fois

Personnellement je m'étais fait des fiches de méthodologie avec le raisonnement à adopter, la trame de ma réflexion pour chaque partie du cours.

Par exemple pour la détermination d'un SPA ou d'un SPIC :

-Commence par énoncer TC, 1921, Bac d’Eloka
 qui identifie deux types de service public à savoir les SPA et les SPIC.

-Enoncer CE ass, 1956, Union syndicale des industries aéronautiques. Cet arrêt pose le principe de la présomption de SPA et les trois critères qui doivent être remplis de façon cumulative pour qu’il soit question de SPIC. Si un seul des trois penche vers le SPA cela reste un SPA.

- L’objet du service : une telle activité existe-t-elle dans le secteur privé ? Si oui c'est un SPIC.
- Les modalités de financement : quelle est l’origine des ressources ? S'agit-il de subventions publiques ? Le prix proposé est-il égal au coût du service ? En cas de subventions publiques, d'activité déficitaire, etc c'est un SPA.
- Les modalités d’organisation et de fonctionnement : on applique le faisceau d’indices relevés en fonction des données de l’affaire. Par exemple si le personnel et un personnel municipal, de même pour le local, il s'agit d'un SPA.

- Si les trois critères penchent vers le SPIC c'est un SPIC, si un penche vers le SPA en application du principe de présomption de SPA il s'agira d'un SPA.


Attention cette méthodologie était la mienne et comporte surement des inexactitudes ou que sais-je mais c'est pour vous montrer ma façon d'aborder le droit administratif

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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

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Le livre de Jacqueline Morand Devillier pourrai vous aider.

Et puis il ne faut pas "apprendre" les arrêts, il suffit de comprendre la régle, la portée. D'ailleurs le nom vous aide à les retenir, cela peut donner l'image de la situation.

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LouisDD Administrateur

Regroupement des messages de aaaaaa.

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

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Bonjour, merci pour votre réponse, les difficultés que je rencontre étant principalement des méthodes méthodologiques tant dans l'apprentissage que dans la rédaction des devoirs.
J'ai beau passer des heures devant mes cours à les réécrire, à les travailler avec (j'ai l'impression) du sérieux et de la rigueur, lorsque j'ai un sujet à traiter je me retrouve paniquée.
Les galops d'essai approchent et en fait j'ai beaucoup d'angoisse car en ayant le temps pour rédiger mes TDs, avec l'aide de mes cours, des livres, et d'internet je n'arrive pas à des notes qui me conviennent...