Obligations à sujets multiples et conjonctivité de contrats

Bonjour,

J'ai deux questions concernant des obligations à sujets multiples :

1. Plusieurs personnes sont liées par un seul contrat synallagmatique à titre onéreux à une personne morale et ce contrat fait naitre une pluralité d'obligations entre eux. Est-ce qu'il est possible que certaines de ces obligations seront solidaires ou indivisible alors que d'autres seront conjointes ? Dit autrement : est-ce qu'il peut y avoir différents types d'obligations à sujets multiples (conjointe / solidaire / indivisible) au sein d'un seul contrat ?

2. Deux personnes physiques sont liée séparément par deux contrats synallagmatiques à titre onéreux à la même personne morale et leurs contrats font naitre une pluralité d'obligations. Est-ce que certaines des obligations des deux personnes peuvent être solidaires ou indivisibles alors qu'ils se trouvent dans deux contrats séparés ?

Je vous remercie beaucoup pour vos réponses / idées !

Bonjour,
Vous auriez des cas concrets à nous soumettre pour ces deux situations ?

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Hors Concours

Oui bien sur, mais c'est un peu technique...

Concernant question 1)

Deux architectes travaillant en freelance sont liés à un bureau d'études par un contrat de cotraitance dont le but est la construction d'un bâtiment pour un tiers. Le contrat contient une pluralité d'obligations réciproques et interdépendantes.

Les architectes doivent fournir un plan au bureau d'études. Ce dernier doit ensuite informer les architectes, s'il estime que les travaux basés sur ce plan seront techniquement faisable.

Par ailleurs, chacun des architectes a aussi une obligation de confidentialité envers le bureau d'études. Un des deux architectes donne un entretien lors duquel il divulgue des informations confidentielles. Le bureau d'études peut il engager la responsabilité contractuelle de l'autre architecte ?

Peut-il y avoir dans le même contrat une obligation solidaire des architectes de fournir le plan et une obligation conjointe/séparée de confidentialité ?

Qu'en pensez-vous ?

Je donnerai encore un exemple pour la deuxième question.