Opposition à une ordonnance pénale pour tapage nocturne

Bonjour

j'ai été condamné pour tapage nocturne pour une fête de crémaillere organisée il y a trois mois...
Ce soir là, la police miunicipale s'est déplacée deux fois à mon domicile, cependant je ne l'ai est pas rencontré (je dormais) ce sont des gens présents (apparement) à la soirée qui ont eu affaire à eux...
Pourtant j'ai reçu une une condamnation à mon nom,prénom et adresse mais sur l'ordonnance il y a une date de naissance et un lieu de naissance incorect...Puis je faire opposition??? les agents de police n'ont il pas le devoir d'avoir demander le locataire des lieux et de noter son identité a partir d'un justificatif légal....?????

Merci de m'éclaircir

[Je déplace en droit pénal, puisqu'il s'agit là de pénal et non pas de civil.]

Ca me semble peu probable, du moment qu'ils ont les informations sur le locataire de l'appartement d'où émane le tapage nocturne...
Tu peux toujours tenter pour vice de forme, mais étant donné que le tapage nocturne est avéré, et que l'appartement a été localisé, avec le nom du locataire... Eventuellement problème d'homonymie possible mais avec l'adresse (?).
Et surtout pour faire opposition, il ne faut pas trainer car les délais sont très courts !

__________________________
Stèph - agent secret du forum - vive les vaches vosgiennes [img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/Vache04.gif[/img:19s5onwe]
[img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/img/bando2.JPG[/img:19s5onwe]
>> Soutenez le parti ventilo ! pensez aux vaches ! [clic] <<[/url:19s5onwe]

J'ai encore une question si vous pouvez me répondre...
Mon voisin possède des logements de vacances qui se trouvent à coté de ma maison (je ne suis que locataire)... Je le soupçonne fortement de prétexter toutes soirées faites chez nous pour criez au tapage nocture afin de nous faire partir....
J'habite ce logement depuis le 1er setembre dernier...nous avons fait une grosse premiere fête de crémaillere (dont je reconnais la nuisance produite)... La police est donc venu constater les faits avérées ...
Le probleme est que nous avons fait une autre fête trois mois plus tard avec enrirons 20 personnes (j'habite une villa 100m2 avec un terrain de 500m2)...ce même voisin, et uniquement lui, s'est plaint en faisant intervenir la police qui a relevé mon identité pour une main courante mais il m'ont dis qu'il ne considérait pas les nuisances comme excessives ...A une 1h nous avons arréter la soirée, il ne restait qu'entre 5 et 8 personnes dans le jardin ... la police n'est pas revenue
Cependant le lendemain , le voisin mécontent a menacé les propritaires de porter plainte contre eux et contre nous...il refuse toute entente à l'amiable et tout dialogue...
Ma question est la suivante .... est je le droit d'inviter des gens chez moi sans me retrouver avec la police à chaque fois ... sachant qu'on fait une soirée à peu pres tous les deux ou trois mois...qu'est ce que je risque...!!!!

Je pense que tu as tout simplement affaire à un procédurier.
Le mieux, dans un premier temps, est d'essayer d'arrondir les angles en prévenant l'entourage, et notamment ce fameux voisin.
La démarche de "prévenir" lui apparaîtra peut-être polie et louable, car cela énerve beaucoup de personnes quand on fait du bruit sans prévenir, alors que c'est beaucoup mieux vécu quand on a anticipé en avertissant l'entourage.

Si malgré tout cela, il ne veut rien savoir, que veux-tu, laisse le faire, et surtout ne dépasse pas les bornes question bruit. Je ne sais pas dans quelle mesure il y a du bruit, mais pour une fête tous les quelques mois... c'est abusé. Surtout si la police considère que le bruit n'est pas excessif.
Dans le pire des cas, la justice tranchera, il faut savoir que ce n'est pas du tout dit que ce voisin procédurier gagne à coup sûr, si le juge est convaincu par de nombreuses preuves et attestations de voisinage par exemple qu'il n'y a pas de tapage nocturne outre mesure.
L'argumentation des maisons de vacances et de la tentative d'éviction par ce voisin peut faire partie de ta plaidoirie. Et surtout, il faut vraiment passer sa vie sur les voisins pour qu'il appelle systématiquement la police.

Enfin je ne vois pas comment ce voisin pourrait t'empêcher d'avoir une vie et de recevoir des gens (surtout si tu n'abuses pas). Mais malheureusement il y a des personnes comme ça, horriblement procédurières et qui ne lachent jamais l'affaire dans les conflits de voisinage, et en toute honnêteté, la meilleure des choses à faire est d'exposer le cas directement à tes propriétaires pour avoir leur avis, et surtout d'envisager de partir.

__________________________
Stèph - agent secret du forum - vive les vaches vosgiennes [img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/Vache04.gif[/img:19s5onwe]
[img:19s5onwe]http://stephlau.perso.cegetel.net/img/bando2.JPG[/img:19s5onwe]
>> Soutenez le parti ventilo ! pensez aux vaches ! [clic] <<[/url:19s5onwe]

je te remercie de ta réponse...heureusement j'ai d'exellente relation avec mes propritaires...j'espere ne à avoir à démanager à cause d'un individu comme ça...

Bonjour,
Et profitez-en pour "interviewer" discrètement vos autres voisins pour savoir ce qu'ils pensent de vos "tapages nocturnes".
Cela dit, passé 10 ou 11 heures du soir, essayez de mettre un peu la "sourdine"... Surtout si ça se passe dans le jardin.

__________________________
Hors Concours

Bonjour,

Je pense qu'effectivement il est possible d'organiser de petites fêtes chez soi.
Maintenant tout est question de mesure.
Blot se trouve a proximité d'un voisin, peut-être procédurier, qui est en droit de ne pas accepter les cris ,les rires très forts,la musique à fond bref tout ce qui peut se passer avec des des personnes qui n'ont aucun souçi de déranger les voisins-je ne dis pas que c'est le cas- (si ,en plus il y a du punch de la sangria à gogo..).
5 à 8 personnes à minuit ou 1H du matin peuvent vraiement déranger s'ils ne parlent pas à voix basse,très basse.

Je partage les commentaires précédents à la diffèrence que lorsqu'on se situe très près de voisins,on est obligés d'avoir un comportement diffèrent que lorsqu'on est un peu plus isolé;même si cela se fait que 3 ou 4 fois par an.
Je sais que c'est difficile d'intervenir constament auprès des amis pour qu'ils baissent un peu le ton(et le son)mais c'est à ce prix que cela sera acceptable.C'est mon avis.Si ce n'est pas possible il faut alors prendre des mesures ...qui ne feront pas plaisir.
Lorsqu'il y a 15 à 20 personnes,c'est sûr que l'on sait comment ça va se passer(surtout le soir);désolé.

Pour les autres voisins;ils sont peut-être plus patients-pour l'instant?-ou leur maison est placée diffèremment...

Je répète ,tout est question de mesure.le problème c'est qu'il n'y a pas de mesure témoin...

Suggestion:pourquoi ne pas inviter le voisin à un petit apèro,pour faire connaissance et faire le point;cela me semble difficile ,certes ,mais..

Question provocatrice:existe t-il une salle des fêtes?

Pitié,je n'ai rien dit!

Cdt

Bonjour,
Rien à ajouter, c'est du pur et simple bon sens.

__________________________
Hors Concours