Bonjour !
Je vous pose mon problème : il s'agit d'une succession d'un adopté simple A, du côté de la famille de l'adoptant, la mère adoptante B est pré-décédée, il reste pour lui succéder :
- sa "grand-mère" C(mère de l'adoptante).
- et le fils D également adopté par B mais d'une adoption plénière.
Je ne sais pas si j'ai bien exposé le problème. Je voulais simplement savoir si ce dernier D a des droits dans la succession du défunt A ou si c'est la grand-mère C qui recueille tout.
A ceux qui pourront m'éclairer, merci!
Bonjour,
En combinant 368-1 et 358 on peut se faire une première idée...
Vous avez des éléments de réponses ?
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Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].