petite question sur la responsabilité du fait d'autrui

Bonjour,
je bloque un peu sur un sujet de dissertation:
Existe t'il un principe général de responsabilité du fait d'autrui en droit positif?
Si quelqu'un a la possibilité de m'aider, ce serait sympa.....
Merci beaucoup!


Nenette

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Nenette

Alors juste une piste car j' ai eu une question en Droit international privé : oui il y a un principe de responsabilité générale car la responsabilité ne se limite pas aux exemples données par le Code dans les alinéas de 1384.

En fait la responsabilité des parents et des comettants par exemple ne sont que des "exemples" et la responsabilité ne se limite pas à ça. Par exemple la responsabilité d' un centre médical ou a été placé une mineure peut etre mise en oeuvre.

Au contraire en Belgique il n' existe pas de principe général de responsabilité civile et elle se limite juste aux exemples cités dans l' article.

C ava ou j' explique pas bien ?

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Master 1 droit des affaires - Université Jean Moulin Lyon 3

dans tous les cas, merci de nous donner tes premiers elements de reflexion conformement a ceci
http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

merci

Jeeecy

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

J'ai une rédaction a préparer sur ce sujet. Je pense que effectivement ce que nous laisse penser l'arrêt Blieck, c'est qu'il existe un principe général du fait d'autrui! Mais en réalité ce principe ne serait pas général, la jurisprudence ne proclamerait que deux nouveaux cas de responsabilité du fait d'autrui. L'arrêt Blieck, et les arrêts traitant notament des mineurs placés dans des centres, traiteraient de la responsabilité de ceux qui organisent et contrôlent un Mode de vie. D'autres arrêts, concernant surtout les clubs sportifs, traiteraient de la responsabilité de ceux qui organisent et contrôlent une Activité. Autrement dit, la responsabilité du fait d'autrui serait élargie par l'abandon du caractère limitatif de 1384 al 1, sans pour autant admettre un principe général de la responsabilité du fait d'autrui.
j'espères vous avoir donné une piste. je suit avec interêt les réponses qui seront données sur ce sujet!