Je dois faire un plan détaillé sur les 4ers articles du titre III "Des pouvoirs publics" de la Constitution de 1791.
Voici ce que j'ai conçu comme plan :
I D'un Roi seul titulaire de la souveraineté à une souveraineté nationale
A.Le principe de souveraineté nationale
B.La nécessité d'un corps représentatif
II L'application du principe de séparation des pouvoirs : la distinction entre un pouvoir exécutif et un pouvoir législatif
A.Une séparation des pouvoirs hiérarchisée au profit du pouvoir législatif
B.Un Roi réduit au rôle de simple exécutant
Je ne suis pas très à l'aise en histoire du droit alors merci de me dire si ce plan vous semble cohérent car je passe à l'oral pour le présenter de façon + détaillé evidemment !
Pour vous aiguiller, voici ces 4ers articles de la Constitution de 1791 :
Article 1. - La Souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la Nation (...)
Article 2. - La Nation, de qui seule émanent tous les Pouvoirs, ne peut les exercer que par délégation. - La Constitution française est représentative (...)
Article 3. - Le Pouvoir législatif est délégué à une Assemblée nationale composée de représentants temporaires, librement élus par le peuple (...)
Article 4. - Le Gouvernement est monarchique : le Pouvoir exécutif est délégué au roi, pour être exercé sous son autorité, par des ministres et autres agents (...)