Bonjour,
j'ai une dissertation à faire sur le sujet: les limites de la force obligatoire du contrat
Mon soucis est que je n'arrive pas à faire mon plan.
En grand un j'ai mis I) la force obligatoire à l'égard du juge 1) la manifestation du principe dans l'interprétation du contrat
Pouvez-vous, s'il vous plait m'aider pour un plan ?
je vous remercie d'avance
Bonjour
Votre sujet c'est : les limites de la force obligatoire du contrat. Vous faites des titres comme si le sujet était : la force obligatoire du contrat et le juge .
Donc cela ne va pas vous êtes en train de faire un HS
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