Bonjour à tous,
Afin de façonner au mieux ma pensée pour l'exposé du Grand O, je souhaite connaître des plans qui pourraient s'appliquer à certains sujets, en se rattachant au mieux aux libertés fondamentales bien sûr.
Voici quelques sujets :
- L'indépendance des magistrats
- La GAV
- Les négociations collectives
- L'expropriation
Bonjour,
Covfefe
__________________________
Magistrat de l’ordre judiciaire
Je crois qu'il voulait dire:
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
En effet on ne peut pas pondre un plan (alors des plans n'en parlons pas) comme ça sans que vous nous fassiez part d'un minimum de travail...
A plus
__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !
Ma méthode de travail
"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)
"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ
Je comprends. Je ne souhaite cependant pas qu’un travail soit fait à ma place. En effet, le travail de fond est fait (apprendre et comprendre les libertés fodnamentales) en revanche, je ne parviens pas à agencer mes idées, pour répondre à de tels sujets dans le cas où ils se présenteraient.
Il serait diffcile pour moi de vous faire part d’un travail précis sur de tels révisions.
Si je sollicite une aide c’est dans le but d’avoir un regard plus approprié sur la matière.
Par exemple sur la GAV, peut-on rattacher ce sujet aux droits de la défense (droit d’être assisté par un avocat, droit de voir un médecin, etc), puis un renforcement de ces droits depuis les lois de 2011 et 2014 (droit de garder le silence, droit d’accéder au dossier) ? Ou encore à la présomption d’innocence sachant qu’il existe que de simples soupçons à l’égard du gardé à vu ?
Dans un tel cas quel plan serait pertinent ?
I) La protection des droits fondamentaux pendant la GAV
A) le respect des droits de la défense et leur renforcement
B) le respect de la présomption d’innocence
II) ...
A) ...
B) le cas des enfants mineurs
Pour les autres sujets il s’agit de la même logique c.a.d de savoir comment les rattacher aux libertés fondamentales.