Bonjour,
J'ai une dissertation à effectuer sur l'Infraction. Je pense a avoir trouve les 2 grands chapitres, bien que je me trompe peut etre, mais je doute beaucoup plus sur les sous chapitres.
Voici donc ce que je propose :
en introduction : definition de l'Infraction
[u:3r8t4zrf]I°- Elements constitutifs de l'Infraction[/u:3r8t4zrf]
A) - Element legal & materiel
B) - Element moral ou intentionnel
[u:3r8t4zrf]II°) - Classification des infractions[/u:3r8t4zrf]
A) - Selon leur nature
B) - selon les élements
Voila qu'en pensez vous
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[img:ls7he56d]http://i09.servimg.com/u/09/00/76/20/signan10.jpg[/img:ls7he56d][/url:ls7he56d]
Bonjour
J'ai un sujet de dissertation juridique sur : "l'élément constitutif et l'infraction"
Bonjour,
Un bon sujet, ça !
"Eléments constitutifs de l'infraction de non-lecture et de non-respect de la Charte de bonne conduite de Juristudiant".
A vos claviers !
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Hors Concours
Bonjour
"éléments constitutifs de l'infraction"
Il suffit d'ouvrir n'importe quel manuel de droit pénal.
Par contre le sujet de Blaise mérite réflexion
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