j'ai partiel de DIP jeudi soir
je m'entraine a faire des plans
je me suis donc trouvée un sujet : le role de la coutume dans le droit international public
ma problematique: dans quelle mesure la coutume est elle la source principale du droit inter public?
qu'en dites vous??
que fairiez vous ???
1) la coutume: regle fondamentale en droit inter publi
A) definition
B) mode de decouverte role du juge et doctrine societe savante..
II) cependant ce n'est pas une source suffisante
A) difficile a decouvrir:
a pratique, volonte des etats a decouvrir, le pb d'enquete du juge, et le role de la commission de droit inter W5W0 ans pour decouvrir des regles et n'est pas certain de la valeur des regles decouverte
B) le recour aux autres regles du droit international : pgd , traites convention acts ect
mais je ne sais pas où placer je jus cogens??? ou le mettriez vous??
j'aurais tendance a le mettre ds un epu du 2B et un peu 1B.
aider moi merci bibi
[size=75:fk6tgltb]Edition du titre, non explicite. Stéphanie_C[/size:fk6tgltb][/color]
Sans oublier de dire qu'il n'ya pas de hierarchie des normes en droit international,et tu peux aussi parler de la codification de la coutume pour qu'elle devienne plus formelle aux yeux des Etats...c'est un sujet vague si tu tombes dessus donc t'aura de la chance^^..Mais de visu le sujet qui tombe le plus souvent est:La coutume et la relation avec les Etats.
Niko
c'est tres gentil d'avoir repondu.
je vais esayer de faire un plan poeur ton sujet coutume et relation avec les etats je le mettrai sur le site. pourras tu me donner ton avis dessus ??? merci
la coutume et le relation avec les etats:
pb: dans quelle mesure la coutume influence t'elle les etats??
I) les etats sont subordonnes a la coutume
A) la notion de la coutume
c'est juste def et donner des exemples
B) la coutume "regle superieure internationale"?
ici on parle de article 38 +norme jus cogens+ conception objectciviste
mais on parle au conditionnel car il n'y pas de hierachie des normes en droit inter!!!
II) une subordination limitee
A) difficultes d'etablissement de la coutume
ici on parle du role du juge
B)sa remise en cause par la pratique ou par une regle de meme nature
vous en pensez quoi???? j'ai oublier des trucs??
Personnellement je ne m'avancerai pas sur:la coutume "regle superieure internationale?",ca serai même un mauvais point a avancer,car a mon sens faux.Mais cela reste mon avis.
Hélas je m'en remet a ceux qui sont plus expert que moi sur ce sujet parcqu'elle hélas je ne me rappelle plus trop de ces notions.Mais le partiel que je t'ai cité c'est celui qui m'a été donné^^,donc je te souhaite une bonne continuation.