Bonjour,
J'ai eu dissertation dont le sujet est: L'évolution du pouvoir normatif de l'empereur"
J'ai du mal à organiser mon plan: je voulais parler des differentes procedures du pouvoir normatif de l'empereur (decret, edit, rescrit et mandats). Puis son role au Senat, et avec les jurisconsults
Bonjour,
Quel empereur ? Rien qu'en France, il y en a eu 3. Bon, d'accord, Napoléon II, on ne l'a pas vu beaucoup en droit et en titre (en gros, deux semaines).