premier TD

Bonjour,
décidément l'Intro au droit ne me réussit pas toujours...
Notre professeur d'intro au droit nous a distribué notre premier TD : un cas pratique à résoudre. Le seul problème, c'est que c'est sur un sujet que l'on a jamais traité (une voisine aigrie qui entend chez le médecin que sa voisine a eu une allergie à des araignées en vacance, décide d'en commander et de les lancer dans le jardin de la voisine, rendant son visage bouffi)... Du coup, je patine un peu dans la choucroute : j'ai bien cherché pour trouble du voisinage, mais rien dans l'artcle 674 c.civ les notes de jurisprudence ne collent réellement . Idem pour la violation d'un secret médical puisque l'aigrie n'en était en rien dépositaire, elle a juste surpris une conversation. J'ai bien essayé de trouver "coups et blessures" mais je ne le trouve pas dans la table, et il m'apparait de toute façon un peu disproportionné. Du coup je me demandais : puis-je simplement invoquer l'article 1382 pour la responsabilité civile délictuelle (puisqu'il y a de plus intention de nuire)? Au pire, j'ai bien pensé à l'art 16-1 c civ sur le respect du corps humain, même si ça me semble un peu artificiel pour ce cas, tout comme une éventuelle utilisation de l'article 9 c civ pour le respect de la vie privée ( je n'ai pas trouvé de jurisprudence qui pouvait se rapprocher d'une atteinte à la vie privée en "tendant" l'oreille chez son médecin....).
Est-ce que c'est normal que ça me parraisse si coupé de mon cours ?,
merci d'avance ,
Xavier

tu cherche vraiment des trucs compliqué alors que tu as finalement trouvé tout seul le plus simple... la responsabilité délictuelle, pourquoi vouloir absolument une loi qui t'interdit de jeter des araignées dans le jardin de ta voisine tu crois que les parlementaire n'ont que ça à faire? (quoique...).

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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
Diplômé en France, en Belgique et au Luxembourg
faluchard droit baptisé à Strasbourg
ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
ancien SG de l'AED (amicale de droit à Strasbourg)

Ben c'est qu'en petit nouveau je pensais que le recours à un article c'était pas assez avec nos chargés de TD qui nous disent d'exploiter toutes les pistes mais c'est vrai qu'à force, ça me semblait plus très pertinent de chercher dans tous les sens....
Bon ben c'est parti pour l'article 1382 alors !
En tout cas merci de m'avoir répondu et d'avoir éclairé ma lanterne !
Xavier

PS : Est-ce à dire que le fait qu'elle a entendu que sa voisine était allergique aux araignées chez le médecin en "tendant l'oreille" ne compte pour rien, sauf pour l'intention de nuire qui sort renforcée ?

bien sur que ça compte (en même temps le droit civil pour moi ça date un peu alors sur le fondement EXACT je ne saurai pas te le dire)

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T'en tireras rien de plus, sourtout le jour où il faudra que tu le prouves.

Salut Xavier !

Si tu veux en mettre plein la vue au chargé de TD sur l'ensemble des pistes exploitées, tu n'as tout simplement qu'à exposer ce que tu as écris dans ton premier post... pour en conclure à la responsabilité délictuelle !
Ca prouvera que tu as bien cherché

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