Prets

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Bonjour tout le monde, je suis nouveau sur ce forum. J'ai un litige m'opposant a ma fille. j'espère que vous pourrez me conseiller sur ce que je dois faire.

Voila ce qui se passe.

En 2000 pour pouvoir financer les études de ma fille, elle a fait un emprunt auprès de sa banque. Son pret cours jusqu'en 2010. Elle a fini ses études depuis 3 ans et est entrée dans la vie active.
Depuis un an, je n'ai plus de nouvelle d'elle. Je ne sais pas ce qu'elle fait, ou est ce qu'elle habite. Bref plus de nouvelle d'elle.
Ceci fait suite à une très grosse dispute. Depuis, elle est partie de la maison sans laisser de nouvelle.
Et donc, elle ne rembourse plus son prets.
Son relevé de compte arrive chez moi, et est sans cesse a découvert. Donc, c'est moi qui suis obliger de remboursé son emprunt. Je rembourse tous les mois 250€uros depuis un an. Je ne vais pas m'en sortir a se rythme là. Lors de son prets, je me suis porté garant.
Que puis-je faire dans ce cas ?
SVP, je suis vraiment désepéré.

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Yann Modérateur

Il me semble que la banque doit en premier lieu s'adresser au titulaire principal de la dette pour payer. Les garants ne venant qu'ensuite pour les hypothèses où le débiteur principal est insolvable ou totalement indisponible.
As-t-elle fait des démarches pour retrouver la fille? Ou s'est-elle directement tournée vers vous? Les couriers sont-ils à votre nom? De quel type de garantit s'agit-il?
Si l'appel est abusif, mais là je n'ai pas assez d'éléments pour le dire, il est possible de faire annuler la garantie. Il faudrait intenter une action devant le juge des référés.
Un avocat me semble indispensble.

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Je n'ai pas fais de démarche spéciale pour savoir ou elle est exactement.
Mon seul moyen de communication avec elle c'est par le biais de mail.
D'après ce qu'elle m'a dit elle est actuellement aux canada.
Je pense que c'est vrai parce que quand je recois un mail venant d'elle, c'est très tard le soir.
Le courirer sont a son nom mais a mon adresse.
Comment puis je savoir le type de garantie ?
Je ne pense pas pouvoir pousuivre ma propre fille en justice.
En quoi s'agit-il une action devant le juge des référés ?
Merci pour votre réponses

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Quel âge a votre fille ?

Qui a signé le prêt : votre fille seule, vous-même ou vous deux ensemble ?

Vous vous êtes porté garant : quelle garantie ? Un cautionnement ? Si c'est le cas, vous devriez être informé par la banque une fois par an de l'état de remboursement du prêt pour lequel vous vous êtes porté caution ou informé dès le 1er incident de paiement non régularisé par le débiteur

- si votre fille est majeure et que vous n'êtes à aucun moment intervenu dans la conclusion du prêt (vous n'avez rien signé), la banque ne peut rien vous réclamer ...

- si vous êtes cosignataire du prêt, vous êtes avec votre fille codébiteurs solidaires (la solidarité entre les codébiteurs est de style dans les contrats de prêt) ... Dans ce cas, la banque peut réclamer la totalité de la somme à l'un ou l'autre (celui ayant alors remboursé pouvant se retourner ensuite contre l'autre pour la moitié du montant du prêt)

- si le prêt a été signé par votre fille, et que vous vous êtes porté caution, la banque peut agir contre vous dès le 1er incident de paiement. Vous disposerez alors d'un recours subrogatoire contre votre fille pour obtenir le remboursement de la somme versé à la banque à sa place

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Alors, j'ai signé avec ma fille le contrat.
Je me suis porté garant, mais je ne sais pas quelle garantie.
En tout cas, je ne recois rien de la part de la banque hormis le relevé de compte de ma fille.
Que veux dire un recours subrogatoire ? quelle sont les démarches pour obtenir ce recourS ?

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Pour savoir quelle est cette garantie, il faut regarder soit dans le contrat que vous avez signé, soit dans la lettre de mise en demeure de payer que vous avez dû en principe recevoir de la banque (il devrait y être mentionné le type de garantie qui donne le droit à la banque de vous demander de payer en lieu et place de votre fille) ... si on connaissait cette garantie (il y a de fortes chances pour que ce soit un cautionnement), on pourrait être plus précis dans nos réponses

"Subroger" signifie en termes juridiques "remplacer".
En payant au créancier la totalité de la dette, vous le remplacez dans ses droits : tous les droits qu'il détenait du fait de sa créance sur votre fille, toutes les actions et recours qu'il pouvait entreprendre contre votre fille pour être remboursé, etc ... C'est désormais vous qui disposez de ces droits et pouvez exercer ces actions et recours à la place (en remplacement) du créancier, donc de la banque.

En clair, vous devenez ainsi le créancier de votre fille, et à ce titre vous avez la possibilité de lui réclamer le remboursement de la somme que vous avez versé à la banque à sa place, soit sur accord amiable, soit en justice si elle refuse de payer ...

Concrètement, essayer d'arranger avec elle un plan (amiable) de remboursement. Si elle refuse ou ne s'exécute pas, vous la mettez en demeure (par LRAR) de payer dans un certain délai à défaut de quoi vous serez dans l'obligation de faire valoir vos droits en justice ... Mais on y est pas encore :wink:

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Merci bcp Ben51 pour ta réponse. je vais voir ce que je vais pouvoir faire. mais je craint que je ne sois pas capable d'attaqué ma propre fille en justice snif