Principes généraux et responsabilité de la puissance publique

Bonjour à tous;
Dans le cadre de mon TD, une dissertation m'a été soumise, la question étant : " Quels sont, selon vous, les principes généraux qui régissent la responsabilité de la puissance publique ? "
Alors voici mon plan: ( Attention, mes titres ne sont pas définitif et c'est en quelque sorte l'idée générale qui ressort de mes parties. )

I ) Faute personnelle / Faute de service.
a) La distinction entre faute personnelle et faute de service.
b) Le cumul des fautes.

II) Faute lourde et faute simple.
a) La resistance de la faute lourde : Le cas des juridictions administratives.
b) L'extinction de la faute lourde au profit de la faute simple : Le cas des hôpitaux.

J'aimerai un avis, je rappelle également que mes titres ne sont pas définitifs et qu'ils ne sont la que pour me donner une idée de ce que je pourrai mettre dans cette partie.
Cordialement.

Je pense que tu ne problématises pas assez...

Ton plan en gros fait des distinctions, certes, mais ne parle pas de la responsabilité en soi.

Le principe de départ, c'est tout de même l'irresponsabilité de la puissance publique, puis l'acceptation de sa responsabilité ensuite avec Blanco, puis ensuite le régime spécial de cette responsabilité, puis terminer sur les agents.

Toi tu attaques directement sur faute perso/service: ce n'est pas faux, mais ça ne répond pas à la problématique.

Il faut que tu expliques le cheminement, et qu'à l'intérieur tu utilises ce savoir.

Tu vois ce que je veux dire ? :) Là, tu pars trop technique, trop rapidement, et des intitulés ne reflètent pas une compréhension profonde du sujet (quasi philosophique et historique !).

Bon courage
Thib

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Master Droit public des affaires Lyon 3

En fait, le prof nous a posé cette question dans sa plaquette de TD, mais son chargé de TD nous a clairement répondu qu'il fallait faire cela sur la responsabilité avec faute.
De plus, j'ai parlé de Blanco car parler de la responsabilité sans Blanco vaut une note catastrophique assurée.