Bonjour
J'aurais besoin de savoir si ma problématique colle bien à mon annonce de plan.
pb: Il convient donc de s’interroger sur le régime juridique de la rétention fictive du créancier.
annonce du plan: Nous verrons comment un créancier devient titulaire d’un droit de rétention fictif (I), puis nous expliquerons que cette fiction juridique présente certaines faiblesses (II).
Merci d'avance pour vos réponses
Je trouve que ça se tient, quel était le sujet ?
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
Bonjour
Merci pour vos réponses.
Le sujet était:
Le droit de rétention et l'absence de dépossession.
Donc j'ai expliqué je sujet dans l'intro et j'ai abouti en problématique à la rétention fictive.