Problème avec un maire...mégalomane! !

Bonjour , petit paysan installé au centre de maillane (13) sur 2000m2 depuis 1880 , j’ai plusieurs voisins venu de Paris achetter pas cher les maisons voisines pour y faire des « pelouses-piscines » ……qui font des plaintes en mairie pour l’inesthétisme des lieux…… :il y a beaucoup de petit outillage de jardinage .. : sceaux , vases ,bidons d’eau…,caisses d’embalages en pvc ,3 véhicules Frigorifique (HS) ou j’entrpose des fruits et caisses ,6 vieux tracteurs dont 1 épave….roues , Pneus en rechange..des planches de palettes …....ect….tout cela constituant plus ou moins …mes outils de travail…….
Le paysage y est bien différent des « pelouses-Piscines » voisines que j’ai dénoncé en aux municipales pour n’étres pas déclarés sur le cadastre depuis 15 ans ….
Si bien que M.Le maire (ex infirmier) me fait 1 courrier me donnant 2 mois pour débarasser « tout les déchets de mon terrain » au quel cas de manquement il ferai venir une entreprise à mes frais pour « Nettoyer » mon terrain devant mon domicile dont seulement 10% de ce materiel n’est visible de la voie publique
Questions : :

Si quelqu’un peut me conseiller , comment m’en défendre… ? ?;qui contacter ? ?

Le simple avis d’un Maire ,qui déteste 1 personne peut utiliser son « pouvoir de police » pour pour faire détruire l’activité d’un Paysant en qualifiant ses outils de Déchets…(comme on dit qu’un chien a la rage pour s’en débarasser ! !).ne peut-il pas y avoir un arbitre impartial…, , ,

La procédure aussi simples à mettre en euvre… ? ? ? lui serait donc

tournez vous vers un professionnel ;) bon courage

__________________________
"Paradoxalement c’est au nombre de ses interdits et non pas de ses permissions que l’on reconnaît une société pervertie. Ainsi une société qui interdit la prostitution avoue son penchant pour la prostitution. Une société qui interdit la drogue avoue son penchant pour la drogue. Une société qui interdit le meurtre avoue son penchant pour le sang.".

http://http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Etudiant à l'Université Toulouse I Capitole.

Bonjour,

il faudra qu'il vienne prendre un arrêté pour me faire ranger mon salon aussi pendant qu'il y est, c'est le bordel ;)

Comme dit Booker nous sommes un forum étudiant, hélas nous ne pouvons nous substituer à un professionnel du droit.
Sachez que vous pouvez consulter gratuitement des avocats (en contactant soit votre mairie soit une maison de la justice et du droit ...).

La solution sera certainement de saisir un tribunal administratif (d'un recours pour excès de pouvoir) assorti d'un référé suspension - vous êtes probablement dispensé du ministère d'avocat mais bon ... difficile de se défendre seul parfois.

__________________________
Lien vers la méthodologie : > cliquer ici <
Conseils pour réussir :> cliquer ici <
Commencer le droit avant la rentrée : > cliquer ici <
Lycéen je souhaite m'inscrire en droit : > cliquer ici <
Livres pour la L1 : > cliquer ici <
Livres pour la L2 : > cliquer ici <
Présentation du CAVEJ : > cliquer ici <
Le GAJA entièrement fiché : > cliquer ici <
Le point sur le vocabulaire de base : > cliquer ici <
Comment lire un code : > cliquer ici <

Bonjour,
La solution sera certainement de saisir un tribunal administratif
Ou, plus simplement, le préfet (recours hiérarchique), plus simple que le tribunal.

Mais, faudra apprendre à vous défendre un peu mieux, parce que...
petit paysan installé sur 2000m2 depuis 1880
Donc, vous travaillez personnellement depuis 134 ans ? Vous avez quel âge ?

petit outillage de jardinage .. :
Des "petits" outils "de jardinage" ? Pour un paysan sur 2000 m2 ?

3 véhicules Frigorifique (HS) ou j’entrpose des fruits et caisses ,
Des véhicules frigorifiques hors d'usage pour entreposer des fruits ? Quel genre de fruits ?

6 vieux tracteurs dont 1 épave….
A votre âge canonique (voir plus haut), qu'appelez-vous "vieux" ?
Une épave comme outil de travail ? Vous êtes sûr ?

sceaux , vases ,bidons d’eau…,caisses d’embalages en pvc
roues , Pneus en rechange..
des planches de palettes …....ect….
Bref, un beau p'tit bor...

tout cela constituant plus ou moins …mes outils de travail…….
Que voulez-vous dire exactement par "plus ou moins" ?

Bref...
M.Le maire ... me fait 1 courrier me donnant 2 mois pour débarasser « tout les déchets de mon terrain » au quel cas de manquement il ferai venir une entreprise à mes frais pour « Nettoyer » mon terrain devant mon domicile
Sur la base de quel(s) fondement(s) légal(-aux) ?


Très accessoirement...
que j’ai dénoncé en aux municipales pour n’étres pas déclarés sur le cadastre depuis 15 ans ….
Vu le fonctionnement du cadastre, qui en plus n'est pas à la portée du maire, j'en doute (très) fortement (à plusieurs titres...).

Mistral133 ,Bonjour. , plus. De. Précisions. : mes. Grand. Pères. Avaient. Fait. Mes batiments. De. 60x10. Ètres. En. 1880. Et. Paysan. Y faaisaient. Du. Vin. ....et des. Chardons. Pour. La. Russie....
Dans. Mes. Camions. Frigo. J´´´y. Conserve. Des. Kakis. Que. Je. Mri. Et. Vend. Sur. Le. Marché. D´arles. Ainsi. Qu´abricot. ,cerise. ,raisin..confitures...

Je ne commet. Aucune. Nuisance. (Pas d´animaux)
Mais. La cour. D´un paysan. Ne peut pas ressembler. À de l´hotellerie de luxe. Comme. Mes. 2 voisins. Nord. Et. Sud. ,riches. Retaités. Qui ont. Chacun. 1 piscine de 14X4 mètrees. Qque j´ai dénoncé. Par. Trac. (En. Boites lettres des habitats...) Aux. Muncipales. Pour. Etant. Clandestine. Sur. Cadastre. Et. Pour. Qui. Les. Autes. Villageois. Payaient. Des. Ilmpots. À. Leur. Place..

Ils. Se. Plaignent. Matenant. Que. Je. Dévalorise. Leur. Imobilier. Pour. Des. Futures. Ventes...(en. + values.)

J´ai aussi. Énoncé. La prtique de l´ex. Maire. Quirépendait. Du. Round-up". Dans. Les rues. Afin. D´éradiquer. Les. Mauvaises. Herbes. ...ce qui est. À. Mon. Avis. Un. Empoisonnement. De. Masse. Sur. Population. ..L´europe. Interdira. La. Vente libre. De. Ce. Roun-up. En. 2018...

L´ancienne. Équipe. Municipale. Est. Toujours. En. Mairie. Avec. 1. Nouveau. Maire. Sous. L´influence. De. L´anciene....et. sous. Son. Obéisssnce.....! !
J´envisage. De. Répodre. Au. Courrrier. En. Prometant. De. Faire. 1. Effort. Sur. L´esthtique. Visible. De. La. Rue....
Merci. De me. Conseiller. Ur. Les différentes. Etapes. Qui. Sont. Au. Povoir. Du. Maire. Et. Sur. Les. Moyens. De. M´y. Opposer.....en. tant. Que. Propriétaire........

Re. Bonjour. , je. Me. Demande. S´il. Peut. Y. Avoir. D´autre. Intervenants. Que. Le. Maire. (Juge. Et. Partie)
Par. Exemple. Un. Expert. Ou. Médiateur. Qui. Pourait. Afirmer. Qu´il. N´y a. Aucune. Nuisance. ,, seulement. De. L´inesthetique. Necessaire. À l´exercice. Ddd´une. Profession..... qui. Ne. Se. Fait. Pas. Dans. Des bureaux. .... en. Costume. Cravate...
Savoir. Si. Cela. Peut. Aller. Dans. 1. Tribunal. ;d´instance. ,juge. De. Proximité. Et. Si. Un. Avocat. Serait. Obligatoire....

L´ancienne. Maire. Enjanvier. 2013. Avait. Fait. Une. Plainte. En. Gendarmerie. Pour que. Cela aille. Au. "Procureur de la. République".....mais n´ayant. Plus. Aucune. Nouvelle; ...depuis. je. Suppppose. Que. Cela. N´a. Pas. Été. Retenu. ....
Il ont. Bien. D´autre. Affares. À. S´occuper......bien. plus. Sérieuses. que. De. L´inesthétique. D´un. Paysan..

Je sais. Que. La loi. D´anterioriteé. Pourait. M´aider...

Merci. De me. Conseiller. ; ; ;

Bonjour,
Petit rappel de la charte de ce forum (extrait) :
6) N'oubliez pas que Juristudiant est un forum étudiant. De ce fait nous ne sommes pas habilités à répondre aux demandes de conseils juridiques personnels. Les réponses que nos utilisateurs fourniront à de telles questions ne sauraient en rien engager leur responsabilité ou celle des modérateurs du site, et ne remplaceront jamais les conseils avisés d'un professionnel.

Donc, compte tenu de vos trois messages :
Et. Si. Un. Avocat. Serait. Obligatoire....
Obligatoire, je ne sais pas, mais vivement conseillé. Il vous aidera surtout à trier vos idées (même conseil pour le maire, d'ailleurs...)

Une. Plainte. En. Gendarmerie. Pour que. Cela aille. Au. "Procureur de la. République"
Plainte pour quel motif et sur quel(s) fondement(s) juridique(s) ?




P.S. :
je. Me. Demande. S´il. Peut. Y. Avoir. D´autre. Intervenants. Que. Le. Maire. (Juge. Et. Partie)
Vous lisez ce qu'on vous écrit ?