Tout d'abord,
Bonjour à tous,
je dois rediger,un petit contrat qui n'est pas sans me poser quelques problemes:
Voici les fait:
alexandre part en voyage, il souhaite se débarasser de son matériel informatique aupres de josephine, le probleme étant que cette derniere n'a pas encore assez d'argent! Aussi,ils conviennent ensemble d'une location a hauteur de 60 euros pas mois en attendant que Josephine ait reçu un pret de la part de ses parents(1600 euros)!
--premiere question, quel est le type du contrat:
Pour moi c'est une location vente dans la mesure ou la location et la vente constituent bien deux opérations distinctes en l'espece, bien qu'un certains nombres de mes amis aient protesté dans la mesure ou ils y voient un Crédit Bail Mobilier! enfin, Bon, mon principal probleme se pose au moment de la redaction du contrat! En effet, je ne sais pas trop comment traduire la situation selon laquelle la location se "transformera" en vente des la reception du prêt par Joséphine!! Est ce que je peux indiquer une clause du genre: " la reception du prêt vaut terme résolutoire a la location et Suspensif à la réalisation de la vente", ou est ce qu'il vaut mieux distinguer les deux situtations plutot que d'essayer de faire du 2 en 1.... Enfin,bon je suis Mal PARTI !!
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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier
Juste un petit éclaircissement, Personne n'en sait rien ou alors j'ai mal exposé mon problème juste histoire de voir si je dois poster la correction quand je l'aurai !
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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier
bah personnellement je n'ai pas le temps (partiels en ce moment) de me replonger dans mes cours de droit francais pour pouvoir te repondre
mais j'espere que ce petit up du topic te permettra d'avoir les reponses a tes interrogations
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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
Je te remercie pour le coup de pouces Les réponses vont arriver par sacs postaux tellement il y en aura!
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