Problème de cas pratique

Bonjour à tous !

Je suis entrain de résoudre un cas pratique et un élément fondamental me bloque: un vélo (d'occasion), est-ce un bien fongible ou non fongible ?
Je crois connaître la réponse mais j'aurais besoin d'une réponse sûre.
J'ai vraiment besoin d'aide car je ne peux plus avancer dans mon travail , je vous en serai très reconnaissante !

Je vous remercie par avance.

Salut,

Il me semble bien que c'est non fongible

__________________________
Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Ouf merci beaucoup !

mince c'était pas le smiley que j'avais choisi désolée ! --'

Salut nanouche,

Dans ce cas, tu peux cliquer sur " éditer " en haut à droite de ton message : ça te permet de modifier ce que tu as posté

Concernant ta question, le plus simple est de partir... de la base. Donc de la définition d'une chose fongible : chose interchangeable avec d'autres choses du même genre, par exemple le blé, une boisson, des véhicules de série. Ces choses ne peuvent pas être identifiées par unité ou individuellement, au contraire des choses non fongibles ou corps certains.

Partir de la définition te permet toujours de classifier le bien, et en plus de te justifier dans un devoir

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Oui c'est vrai je n'avais pas vu !

J'avais pourtant fait des recherches auparavant mais je n'étais pas parvenue à classifier ce bien. Bon, maintenant que je sais que c'est un bien non fongible et que je regarde la définition, c'est plus facile héhé
en tous cas merci pour ta réponse !

Bonjour,

Citation de Nanouche :


Bon, maintenant que je sais que c'est un bien non fongible et que je regarde la définition, [u:sczvvw1k]c'est plus facile[/u:sczvvw1k] héhé

Salut,

Alors pour embrouiller encore plus le débat, quelques remarques : la différence entre un véhicule, ou plus généralement une chose, produit en série et une chose d'occasion est l'usure des pièces apparues. A l'origine, la chose était une chose fongible (un vélo neuf modèle X de marque Y n°750 = le même vélo n°751), cependant rien n'interdit que le vélo ait été usé, dégradé ou modifié a posteriori ce qui peut lui conférer le caractère de corps certain.

L'intérêt de la distinction réside surtout dans les garanties offertes pas la vente. Exemple : une chose vendue d'occasion, si l'on considère qu'il s'agit d'un bien non fongible, va bloquer certaines options offertes à l'acquéreur. Je n'entre pas dans le détail car ce n'est peut-être pas l'objet du cas pratique, mais la distinction n'est pas forcément aussi simple qu'elle n'y paraît.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Mais il s'agit ici d'un vélo bien déterminé vendu par un particulier. J'en ai conclu que c'était donc un bien non fongible !