Bonjour,
J'ai fait ce sujet afin d'obtenir le plus d'explications possible sur la pyramide de Kelsen.
D'après mes recherches sur internet concernant la pyramide de Kelsen, le fondateur de cette hiérarchie a trouvé une solution au problème des contradictions entre la multitude fréquente de lois en vigueur dans un pays. Selon les travaux du juriste austro-américain Kelsen, " l'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques toutes placées au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide d'un certain nombre d'étages ou de couches de normes juridiques. "
C'est peu pour moi, donc tous les avis et informations concernant ce sujet de votre part seront les bienvenus. Merci d'avance pour votre réponse.
Bonjour Roxane,
Vous trouverez une belle pyramide sur cette page :
https://cours.unjf.fr/file.php/105/Cours/04_item/texteI0.htm
Le principe est simple : les normes qui sont à un niveau donné doivent respecter toutes celles des niveaux supérieurs ! C'est au juge de s'en assurer.
Au passage, c'est aussi largement grâce à Kelsen qu'il existe un contrôle de constitutionnalité des lois.
Vous souhaitez en savoir plus ?
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
Bonjour
Avec l'internationalisation et l'européanisation du droit, la pyramide de Kelsen est en partie remise en cause.
De même elle n'est pas universelle à toutes les branches du droit, par exemple en droit du travail certaines normes pourtant inférieures hiérarchiquement prévalent sur leurs supérieures, etc.
Vous pouvez pour compléter regarder les concepts d'exception d'illégalité, le principe de parallélisme des formes...
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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !
Ma méthode de travail
"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)
"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ