Qu'est ce qu'un juste titre?

voila ma question est dans le titre...C'est lorsqu'en possion immobiliere on parle de prescription abrégé pour cela il faut la bonne foi et un juste titre....et j'avou ne pas tout comprendre aux explications fournit par l'enseignante...

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La vie n'est qu'une question de choix...

le juste titre est un acte qui te transmets la proporiete, mais ce ne doit pas etre un faux

c'est juste que le vendeur pensait etre proprietaire mais en fait il ne l'etait pas

comme il n'etait pas proprietaire, il ne peut donc pas te transmettre la propriete

en effet on ne peut transmettre plus de droits qu'on en a soi-meme

la bonne foi c'est de ne pas savoir que le vendeur n'etait pas proprietaire

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pas forcément...

Le juste titre est un acte qui a pour seul vice d'émaner d'une personne qui n'est pas propriétaire. Le fait que le vendeur sache qu'il n'est pas propriétaire ou qu'il soit de bonne foi ne change rien. Seule la bonne foi de l'acquéreur est prise en compte...

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le juste titre est un acte translatif de propriétaire, qui ne doit pas émaner du véritable propriétaire de l'immeuble. Si le juste titre émane du propriétaire , la question n'a plus sa raison d’être.la bonne foi de l’acquéreur seule ne suffit pas .Le délai d'occupation en est aussi un élément important, d'où le délai de prescription abrégé .

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Yao

Bonjour

Merci pou cette explication.
Même si le sujet datait de 2006, la réponse pourra toujours servir.
Encore merci.

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